Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Fontaines
          • 2 O 1662 Personnel : traitements 1800-1939
          • 2 O 1663 Mairie, École : plainte de l'instituteur (1818), Construction d'une école mixte et d'une mairie (1876-1885), 4 plans, Projet de construction d'un préau ou gymnase (1884), Construction d'une classe enfantine (1888-1899), 1 plan, travaux supplémentaires au groupe scolaire (1892), Clôture de la place des École (1908), fournitures scolaires (1927-1938), subvention pour le voyage scolaire (1938) 1818-1938
          • 2 O 1664 Autres bâtiments civils et équipement 1891-1910
          • 2 O 1665 Église : réparations (an XIII), réparations au clocher (1844-1845), reconstruction d'un clocher (1883-1887), 1 plan
            Presbytère : projet de construction d'un presbytère (1819), 1 plan, acquisition de l'ancien presbytère (1823), réparations (1826-1844), acquisition d'une maison pour y transférer le presbytère (1857-1861), Location (1907-1920)
            Cimetière : donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière (1858-1866), Construction des murs de clôture (1863-1867), 1 plan, règlement et tarif du cimetière (1867-1868), Concessions (1890-1933), réparations aux murs (1898-1899)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux (1886-1916) an XIII-1933
          • 2 O 1666 Eaux : création d'un point d'eau sur la place public (1931), Projet d'adduction d'eau potable 1931-1932
          • 2 O 1667 Biens communaux, bois et revenus : baux des plaines de Briant et de l'Orcière (1840-1933), Contestation entre M. Séguin et la commune au sujet de la propriété d'un chêne (1928-1933), acquisitions (1878-1880), vente d'un terrain communal (1889) 1840-1933
          • 2 O 1668 Affaires diverses : poursuite de la Fabrique contre les héritiers Félix (1840), Legs Charrié à la Fabrique (1872), interdiction de chasse (1889), inventaire du mobilier et des archives de la mairie (1890) 1840-1890
          • 2 O 4526 Extraits de délibérations budgétaires (1837 -1940) 1837-1940


      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental