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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Fontenay-sous-Fouronnes
          • 2 O 1693 Personnel : nominations et traitements 1892-1939
          • 2 O 1694 École : construction d'une école (1827-1829), acquisition d'un terrain et agrandissement de l'école (1847-1851), 2 plans : établissement d'une cour de récréation (1884-1887), aménagement des logements de l'instituteur et de l'institutrice (1925-1936), aménagement de la cour de récréation (1928-1929), acquisition de mobilier scolaire (1930-1931) 1827-1936
          • 2 O 1695 Autres bâtiments civils et équipement 1846-1930
          • 2 O 1696 Église : réparations (1811-1826), travaux de réfection de la toiture (1933-1934). Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (an XI-1827), réparations (1829-1909), Location (1923-1938)
            Cimetière : règlement des concessions (1856-1898), distraction d'une partie des dépendances du presbytère pour l'agrandissement du cimetière (1857), Concessions (1909-1929) 1811-1938
          • 2 O 1697 Travaux communaux : établissement d'une mare (1855-1869), règlement des travaux effectués à la mairie (1905-1906), Construction d'une cabane de chasse dans la forêt communale (1913), réfection du mur de l'abreuvoir (1922), réparation de la couverture de l'ancien presbytère (1923-1925), réfection de la couverture de la mairie (1926), réparation de la cuisine de l'institutrice (1927-1928), réfection de la mairie (1935)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments (1909-1939) 1855-1939
          • 2 O 1698 Éclairages : fourniture d'appareils d'éclairage (1905), installation électrique dans les bâtiments communaux et les rues (1932-1933) 1905-1933
          • 2 O 1699 Biens communaux, bois et revenus : réclamation de M. Bonnotte pour la servitude d'un terrain (1873-1875), acquisition d'une parcelle de bois (1878-1879), aliénation de terrains inutiles (1887), acquisitions de terrains (1900-1939), échanges de terrains (1919-1924), Concessions de passage temporaire (1921-1929), demande de reboisement (1927), droits de chasse (1884-1890), affouages (1898-1939)
            Vaine pâture (1845-1897) 1845-1939
          • 2 O 1700 Affaires diverses : déclaration d'illégalité du conseil municipal par le Conseil de Préfecture (1838), transformation des fusils à pierre en fusils à piston pour la Garde Nationale (1871), dépenses d'entretien des pièces cadastrales (1895-1896) 1871-1896
          • 2 O 4528 Extraits de délibérations budgétaires (1872 -1911) 1872-1911


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