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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Fontenouilles
          • 2 O 1701 Personnel : nominations et traitements 1909-1939
          • 2 O 1702 Mairie ,École : construction d'une école (1844-1846), 2 plans, Construction de l'école de garçons et de la mairie (1884-1898), 2 plans, acquisition de mobilier scolaire (1889) 1844-1898
          • 2 O 1703 Autres bâtiments civils et équipement 1894-1932
          • 2 O 1704 Église : réparations (1822-1931)
            Presbytère : acquisition d'une maison (1829-1832), restauration (1850-1858), Plainte des fabriciens contre l'abbé Jean, ancien desservant (1886), Location (1907-1922) : aliénation (1922)
            Cimetière : acquisition d'un terrain pour le nouveau cimetière (an XI- an XII), règlement des concessions (1852-1881), Clôture du nouveau cimetière (1881-1884), Concessions (1909-1932), agrandissement du cimetière (1937-1939)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1881-1934) an XI-1939
          • 2 O 1705 Eaux : interdiction de détourner les eaux de la source de La Fontaine (1893)
            Éclairages : travaux d'éclairage municipal (1928-1929) 1893-1929
          • 2 O 1706 Biens communaux, bois et revenus : aliénations (1864-1922), acceptation de la donation de M. Vieille (1879), acquisition de l'usufruit d'un puits (1880), Locations de terrains (1925-1934) 1864-1934
          • 2 O 1707 Affaires diverses : arrêté municipal concernant le glanage et le ratelage (1861), taxes diverses (1924-1928), réparations des bâtiments communaux (1930-1931), apurement des comptes de fabrique (1890-1893) 1861-1931
          • 2 O 4529 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1878) 1871-1878


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