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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Fontenoy
          • 2 O 1708 Personnel : nominations et traitements 1863-1939
          • 2 O 1709 École : construction d'une école mixte (1852-1865), Construction d'une cloison de séparation entre l'école de filles et l'école de garçons (18$), Construction de l'école de garçons et restauration de l'école de filles (1874-1876), 2 plans, Construction d'une école de filles (1880-188$), 1 plan, travaux à l'école de garçons (1898-1902), 1 plan, réparations aux École et aux logements de l'institutrice et de l'instituteur (1914), fournitures scolaires (1917-1938) 1852-1938
          • 2 O 1710 Autres bâtiments civils et équipement 1887-1920
          • 2 O 1711 Église : réparations (1852-1920)
            Presbytère : délibération relative aux réparations à faire (an XI), acquisition d'une maison pour y établir le presbytère (1822-1837), réparations (1861-1869), Location (1910-1911)
            Cimetière : règlement des concessions du nouveau cimetière (1855-1869), tarif des concessions (1874), Conversion de concessions (1874-1902), Concessions (1908-1930), Projet d'agrandissement du cimetière (1929-1930), acquisition d'un corbillard (1903-1905) an XI-1930
          • 2 O 1712 Travaux communaux : plan de situation d'une poterie à construire au Tremblay par M. Boulard (1845), refus de M. Frechot de construire un abreuvoir public près de son habitation (1854), amélioration d'une mare au hameau des Merles (1887-1888), Plainte des habitants du Tremblay contre le maire qui a fait capter les eaux d'alimentation d'une mare au profit du bourg (1892-1896), Construction d'un puits et d'un lavoir au bourg (1906-1907), réparations au logement de l'instituteur, de l'institutrice et de la mairie (1921-1922), marché de la restauration du nouveau bureau de poste (1924-1925)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1889-1935) 1845-1935
          • 2 O 1713 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1833-1930), ventes d'arbres (1921-1922), taxe sur les chiens (1931) 1833-1931
          • 2 O 1714 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1908-1930
          • 2 O 4530 Extraits de délibérations budgétaires (1840 -1896) 1840-1896


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