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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Fouchères
          • 2 O 1715 Personnel : nominations et traitements 1917-1939
          • 2 O 1716 Police : arrêtés 1929
          • 2 O 1717 Mairie ,École : acquisition d'un terrain destiné à la construction d'une école (1834), Projet de construction (1834-1844), travaux (1849-1893), Construction d'une mairie annexe à la maîtrise d'école (1864), Construction d'une école mixte (1889-1892), édification d'une cloison dans la salle de classe (1925), Projet de construction d'un préau (1935) 1834-1935
          • 2 O 1718 Autres bâtiments civils et équipement 1910-1931
          • 2 O 1719 Église : réparations (1824-1841), restauration (1891), refonte de la cloche (1897), Construction d'une sacristie (1898), reconstruction (1895-1899)
            Cimetière : (clôture (1845), acquisition de terrain (1867), établissement d'un nouveau cimetière (1906), 5 plans, vente d'un terrain restant du nouveau cimetière (1907), 1 plan, Concessions (1909-1932), démolition du mur de l'ancien cimetière (1931-1933), tarifs de creusée des fosses (1931-1933) 1824-1933
          • 2 O 1720 Travaux communaux : établissement d'une mare (1856), travaux aux bâtiments communaux (1922-1937)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1926-1929) 1856-1937
          • 2 O 1721 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations 1818-1909
          • 2 O 1722 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1874-1939
          • 2 O 4531 Extraits de délibérations budgétaires (1856 -1940) 1856-1940


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