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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Fresnes
          • 2 O 1739 Personnel : nominations et traitements (1877-1939)
            Police : arrêtés (1841-1925) 1841-1939
          • 2 O 1740 École : réparations de la maison d'école (1838-1842), travaux au logement de l'instituteur (1857), travaux à l'école, reconstruction du logement de l'instituteur (1881-1896),1 plan, acquisition de mobilier scolaire (1909-1910), réfection du préau et du bûcher (1912), Construction d'une clôture et transformation des sanitaires (1932-1941), 4 plans 1838-1941
          • 2 O 1741 Autres bâtiments civils et équipement 1866-1933
          • 2 O 1742 Église : réclamation au sujet des travaux au clocher (1832-1849), réparation (1899-1902), réfection de la toiture du clocher (1902-1906), attribution à la commune des biens de la fabrique puis demande de restitution à la fabrique (1910-1926)
            Presbytère : donation d'un terrain pour y établir un presbytère (1827), travaux (1880), Location (1915-1925)
            Cimetière : règlement des concessions (1860-1895), 4 plans, Concessions (1908-1929) 1827-1929
          • 2 O 1743 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1925), installation d'une pompe sur le puits communal (1927), réfection du pont de la mare (1929) 1925-1929
          • 2 O 1744 Eau : alimentation en eau potable (1934-1940)
            Éclairages : installation de l'éclairage électrique dans les rues (1930) 1930-1940
          • 2 O 1745 Biens communaux, bois et revenus : vente de droits de parcours dans les bois de l'Affichot (1836-1837), baux d'amodiation des boues de la mare (1868), vente d'arbres (1870-1925), vente de bons de liquidation (1874)
            Vaine pâture (1884-1891) 1836-1925
          • 2 O 1746 Affaires diverses : tarif de la fabrique (1892), tableau de la signature du maire (1926), refus de souscription du monument à Charles Surugue (1926) 1892-1926
          • 2 O 4534 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1894) 1871-1894


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