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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Fulvy
          • 2 O 1747 Personnel : nominations et traitements 1902-1939
          • 2 O 1748 École : construction d'une salle de classe (1891-1895), 9 plans , travaux (1926-1927) 1891-1927
          • 2 O 1749 Autres bâtiments civils et équipement 1877-1939
          • 2 O 1750 Église : réparations (1821-1863), bail de l'ancienne chapelle (1859), aliénation d'une ancienne chapelle (1864), assurance du mobilier de l'église (1909)
            Cimetière : concessions (1843-1917), établissement d'un nouveau cimetière (1905-1906), règlement et tarif des concessions (1906), 1 plan 1821-1917
          • 2 O 1751 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1845-1932), affouages (1851-1938)
            Vaine pâture (1889-1891) 1845-1938
          • 2 O 1752 Affaires diverses : vente de bons de liquidation (1874), Constatation d'un cas mortel de typhus (1893), Projet d'installation d'un orphelinat par des religieuses de la Congrégation des Ursulines (1918), extraits de délibérations du conseil municipal (1910-1933) 1874-1933
          • 2 O 4535 Extraits de délibérations budgétaires (1874 -1909) 1874-1909


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