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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Givry
          • 2 O 1794 Personnel : nominations et traitements (1882-1939)
            Police : arrêtés (1916-1917) 1882-1939
          • 2 O 1795 Mairie : réparations 1810-1863
          • 2 O 1796 École : restaurations (1858-1889), acquisition d'un terrain et d'un bâtiment pour l'établissement d'une cour à l'école mixte (1890), Construction d'un préau (1892-1893), achat de mobilier scolaire (1934), Construction d'un mur de clôture à la cour de récréation (1935), aménagement (1938) 1858-1938
          • 2 O 1797 Autres bâtiments civils et équipement 1904-1934
          • 2 O 1798 Église : réparations (1837-1865), 1 plan, acquisition d'une cloche (1874-1878). Cimetière : projet d'agrandissement (1809-1810), règlement des concessions (1862-1863), Concessions (1912-1931) 1809-1931
          • 2 O 1799 Travaux communaux : délibération relative aux divers travaux aux bâtiments (1809), travaux divers (1864-1935), agrandissement du logement de l'instituteur (1911-1937)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1866-1930) 1864-1937
          • 2 O 1800 Eau : alimentation en eau potable (1936-1941), 5 plans non datés 1936-1941
          • 2 O 4541 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1926) 1871-1926
            • Biens Communaux
              • 2 O 1801 1809-1935 1809-1935
              • 2 O 1802 1808-1939 1808-1939
            • 2 O 1803 Affaires diverses : poursuite contre M. Debraband pour arriérés d'impôts 1936


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