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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Héry
          • 2 O 1885 Personnel : nominations et traitements 1882-1939
          • 2 O 1886 Mairie : acquisition d'une maison pour y établir la mairie (1809-1812). École : copie d'un acte de donation de 1760 d'une maison destinée à servir d'école pour les filles, autorisation d'exercer les fonctions d'instituteur délivrée par l'archevêque de Sens (1824), acquisition de mobilier scolaire (1836-1892), acquisition d'une maison pour y établir l'école (1845), Construction d'une école de garçons avec mairie (1864-1886), 5 plans, Construction d'un préau couvert à l'école de garçons (1884-1888), 1 plan, établissement d'une école mixte au hameau des Baudières (1883-1884), 5 plans, appropriation de l'école de filles (1883-1890), 9 plans, Construction d'un préau couvert à l'école de filles (1903-1906), 1 plan, Création d'un poste d'adjoint spécial au hameau de Baudières (1904), aliénation du droit de mitoyenneté du puits de l'école du hameau de Baudières (1921) 1809-1921
          • 2 O 1887 Autres bâtiments civils et équipement 1884-1927
          • 2 O 1888 Église : réparations (1806-1876), déplacement d'une croix (1853), réfection du clocher (1890)
            Presbytère : indemnité de logement accordée au desservant (1815), acquisition du presbytère (1818-1819), réparations (1825), reconstruction (1864-1866), 10 plans, Location (1907-1927)
            Cimetière : acquisitions de terrains (1828-1837), 1 plan, Construction des murs de clôture (1846-1847), agrandissement (1896, 1907-1911), 2 plans, réparations au mur de clôture (1927), Concessions (1928-1932) 1806-1937
          • 2 O 1889 Travaux communaux : curage et entretien du ru du Grand Chemin (1809-182$), acquisition d'un emplacement pour la construction de la remise de la pompe à incendie (1870), Construction d'un mur de soutènement à la mare de la Folle-pensée (1880), travaux aux lavoir et abreuvoir (1923), travaux à la conduite d'eau et au lavoir de la Barbottière et pose de buses pour l'aqueduc du chemin de la Barbotière (1933)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1905-1931) 1809-1931
          • 2 O 1890 Éclairages : contrats de fourniture d'appareils électriques (1905-1906), 1 plan de l'usine d'éclairage électrique d'Héry et Seignelay (1905) 1905-1906
          • 2 O 1891 Biens communaux, bois et revenus : matrice du rôle des usages (1809), achats, ventes, Locations (1809-1929), bois : annulation d'un jugement (an X), Coupe de bois, Plantations (1890-1948)
            Vaine pâture (an XII-1890) an x-1948
          • 2 O 1892 Affaires diverses : règlement relatif à la vente du pain (1829), arrêtés municipaux (1872-1900), Plainte des habitants contre la gestion du maire (1922), requête de M. Tardy relative à la mise en adjudication des travaux communaux (1936), extraits de délibérations du conseil municipal (1930-1934) 1829-1936
          • 2 O 4552 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1921) 1871-1921


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