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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Irancy
          • 2 O 1893 Personnel : nominations et traitements 1872-1939
          • 2 O 1894 École : reconstruction de l'école de garçons (1843-1847), donation d'une maison pour y établir l'école de filles (1844), agrandissement de l'école de garçons (1868-1869), 2 plans, acquisition des bâtiments appartenant à M. Bienvenu pour agrandissement du logement de l'instituteur (1873-1874), 2 plans, travaux à l'école de garçons (1876-1877), vente de la mitoyenneté d'un mur (1899-1901), acquisition de mobilier scolaire (1903), rapport de l'Inspecteur d'Académie sur l'état défectueux des locaux scolaires (1911), installation d'un préau à l'école des filles (1935-1937) 1843-1937
          • 2 O 1895 Autres bâtiments civils et équipement 1861-1933
          • 2 O 1896 Église : refonte d'une cloche (1833), réclamation contre la suppression d'un chemin derrière l'église (1834-1835), travaux (1841-1868), Projet de restauration (1872-1875), 5 plans, réparations (1888-188$), Comptes de la fabrique (1896-1898), désaffectation de l'église (1910-1913), opposition à l'exécution de sonneries de cloches (1931)
            Presbytère : utilisation (an IX), réparations (an XIII-1929), 1 plan, Location (1908-1929)
            Cimetière : règlement des concessions (1854), acquisition de terrains pour établissement d'un nouveau cimetière (1857-1860), 2 plans, Construction des murs de clôture (1863), emplacement des concessions (1878-1891), 3 plans, achat d'un corbillard (1890), Concessions (1920-1933) an IX-1933
          • 2 O 1897 Travaux communaux : réparations de la fontaine, de la maison de l'instituteur et du presbytère (an XIII), travaux à la fontaine, au lavoir, à la maîtrise d'école et construction d'une halle et d'une mairie (1806-1808), travaux à la maison commune (1817), travaux à l'école, au lavoir et construction d'un presbytère (1824), travaux à l'église, à la fontaine et au lavoir (1830), travaux au lavoir, au presbytère et aux murs du cimetière (1835), Clôture d'une place public (1842), Construction d'un hangar pour la pompe à incendie et reconstruction des murs du cimetière (1852), réparation à l'école et au presbytère (1870), travaux à la mairie (1873), 3 plans, travaux au presbytère et au porche de l'église (1901), réparations au presbytère et à l'école (1908-1910)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1889-1948) an XIII-1948
          • 2 O 1898 Eau : travaux aux fontaines (1841-1885), règlement des concessions d'eau (1887), établissement d'une conduite d'eau (1888), modification du tarif des concessions d'eau (1922-1936) 1841-1936
          • 2 O 1899 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (an VIII-1929), bois : coupes (1842-1857)
            Vaine pâture (1853-1892) an VIII-1929
          • 2 O 1900 Affaires diverses : inventaire des archives et des objets mobiliers de la mairie (1899), Poursuites contre les détenteurs des tours de la commune (an XII), subvention pour l'atelier de charité (1897-1898), extraits de délibérations du conseil municipal et divers arrêtés municipaux (1852-1921), requête de conseillers municipaux relative à la question de l'affichage des délibérations (1935-1937) an XII-1937
          • 2 O 4553 Extraits de délibérations budgétaires (1857 -1930) 1857-1930


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