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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Joux-la-Ville
          • 2 O 1969 Personnel : nominations et traitements 1880-1939
          • 2 O 1970 École : acquisition (1835-1836), établissement d'une école de filles dirigée par des sœurs de la Congrégation (1840), Construction d'une école de filles (1859), réparations au logement de l'instituteur (1875), 2 plans, Projet de création d'une école au hameau de « Val-de-Malon » (1882-1883), travaux à l'école de garçons (1900), rapport de l'Inspecteur d'Académie au Préfet sur la nécessité de construire une nouvelle école (1913) 1835-1913
          • 2 O 1971 Autres bâtiments civils et équipement. Horloge : acquisition, installation, entretien (1809-1886)
            Bureau de Bureau de Bureau de poste s: service postal (1881-1894)
            Sapeurs-pompiers : équipement et habillement (1874-1877) 1809-1894
          • 2 O 1972 Église : réparations (an XII), réfection de la chapelle du hameau du Val-de-Malon (1866-1873)
            Presbytère : restauration (1829), travaux (1869-1901), Location (1907-1937)
            Cimetière : clôture (1834), règlement des concessions (1859-1873), acquisition d'un corbillard (1904), Concessions (1908-1933) an XII-1937
          • 2 O 1973 Travaux communaux : réparations à l'église et au cimetière (an XI), travaux à divers édifices (1810-1817), travaux de construction d'une maison commune au-dessus de la fontaine public, restauration des murs d'enceinte de cette fontaine et du lavoir (1838), réparations au presbytère, à l'église, aux murs du cimetière et à l'école de garçons (1838), réparations à l'école, à la fontaine de Pourly et établissement d'une pompe aux abords du lavoir (1874), Construction d'abris aux lavoirs (1906), réfection des toitures du presbytère et de l'école de filles (1934)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1877-1926) an XI-1934
          • 2 O 1974 Eau : installation de conduites d'eau (1879-1892), réparation du réservoir (1893), adduction d 'eau (1908-1936)
            Éclairages : installation de l'éclairage public par l'électricité (1928-1932) 1879-1936
          • 2 O 1975 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (an XI-1$), bois : droits d'usage dans les bois, affouages (an X-1937), ventes (1929)
            Vaine pâture (1833-1891) an X-1937
          • 2 O 1976 Affaires diverses : rétablissement de 4 foires (1815), arrêté relatif aux toitures en paille (1852), gestion occulte du maire (1867), réclamation par le sieur Rétif du paiement des réquisitions allemandes (1871), vente de bons de liquidation (1875), arrêtés relatifs à l'abreuvement des bestiaux (1893-1896) 1815-1896
          • 2 O 4558 Extraits de délibérations budgétaires (1868 -1937) 1868-1937


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