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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Lailly
          • 2 O 2020 Personnel : plainte contre le garde-champêtre (1872), traitements (1887-1939) 1872-1939
          • 2 O 2021 École : acquisition d'un terrain pour l'établissement d'une école (1844-1847), imposition pour construction d'une école (1846-1859), Création d'une école communale à La Charmée (1875-1876), Location d'un local à la Charmée pour servir de salle de classe (1877), Construction d'une école mixte à La Charmée (1878-1890), acquisition de mobilier scolaire (1883-1937), acquisition d'un jardin pour l'instituteur de La Charmée (1885-1896), réparation à l'école de La Charmée (1901-1931) 1844-1937
          • 2 O 2022 Autres bâtiments civils et équipement 1897-1937
          • 2 O 2023 Église : travaux à la couverture et au clocher (1803-1806), réparations diverses (1824-1874)
            Presbytère : location (1849-1861), acquisition d'une maison pour y servir de presbytère (1862-1866)
            Cimetière : règlement des concessions (1879-1907), établissement du nouveau cimetière à la Charmée (1903-1910), 2 plans, Concessions (1916-1932), aménagement d'un nouveau cimetière (1924-1937) 1824-1937
          • 2 O 2024 Travaux communaux : projet de construction d'un puits public à La Charmée (1876), Projet de construction d'un lavoir avec réservoir (1904-1906), réception définitive des travaux au lavoir de Lailly (1909), travaux au puits de la Charmée (1935-1936)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux, Le personnel et les enfants de l'école (1903-1935) 1876-1936
          • 2 O 4563 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1881) 1871-1881
            • Biens Communaux
              • 2 O 2025 an XI-1912 an XI-1912
              • 2 O 2026 1851-1935 1851-1935
            • 2 O 2027 Affaires diverses : action intentée par M. Lorne pour le paiement de réquisitions allemandes (1875-1876), arrêtés municipaux concernant l'utilisation des mares de la Charmée (1903), autorisation du conseil municipal pour l'étude d'un avant projet de distribution d'eau potable (1930-1931) 1875-1931


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