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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Lasson
          • 2 O 2061 Personnel : nominations et traitements 1853-1939
          • 2 O 2062 École : acquisition (1844-1847), Construction d'une classe dans la grange de l'école (1851-1853), transformations (1877-1883), achat de mobilier scolaire (1883-1892), réfection des cabinets d'aisances (1894), 1 plan, Construction d'une école mixte (1906-1910), réfection du sol de la classe (1935) 1844-1935
          • 2 O 2063 Autres bâtiments civils et équipement 1864-1931
          • 2 O 2064 Église : réparations diverses (1843-1904)
            Presbytère : projet de construction (1809-1810), Prestation en nature de certains habitants du village pour la construction du presbytère (1810-1811), 1 plan, emploi de la place communale du Carrouge devant le presbytère (1809-1811), 2 plans, transaction au sujet du droit de passage réclamé par M. Courtin (1813), Création de ressources pour payer les réparations (1824-1825), Projet de construction d'un garage dans une pièce désaffectée du presbytère (1937), Location du presbytère (1907-1913)
            Cimetière : règlement des concessions (1862-1891), 1 plan, établissement d'un nouveau cimetière (1887-1891), 2 plans, nivellement de l'ancien cimetière (1901-1902), 1 plan, Concessions (1909-1931) 1809-1931
          • 2 O 2065 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1888-1890), Construction d'une remise pour le corbillard (1911-1913), déplacement d'un calvaire (1935)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et les archives (1894-1923) 1888-1935
          • 2 O 2066 Éclairages : installation de l'éclairage public des rues 1932-1933
          • 2 O 2067 Biens communaux, bois et revenus : financement de la construction du presbytère par ventes de terrains communaux (1809-1810), échange de terrains (1817-1864), vente de terrains communaux (1861-1889), Conduite et entretien du corbillard (1913-1938), requête de Mlle Sabanoski refusant d'évacuer un bâtiment communal (1921), vente de peupliers (1890), droits de chasse (1892-1917), vente de pierres de démolition (1921), taxe sur les chiens (1926-1931)
            Vaine pâture (1890-1891) 1809-1938
          • 2 O 2068 Affaires diverses : composition de la commission des bâtiments et des chemins (1908), allocation journalière aux victimes civiles de la guerre (1917-1923), tarif des prix accordés au fossoyeur (1920), tarif des services extérieurs des pompes funèbres (1933) 1908-1933
          • 2 O 4568 Extraits de délibérations budgétaires (an X -1937) an X-1937


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