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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Lucy-le-Bois
          • 2 O 2174 Personnel : traitements 1904-1936
          • 2 O 2175 École : achat d'une maison (1839), vente des bâtiments de l'école pour appropriation d'une nouvelle école (1847), Création d'une salle d'asile (1850-1854), 1 plan, demande de subventions pour achat de mobilier scolaire (1880), Création d'une classe enfantine (1882), 2 plans, appropriation des École (1882-1885), Construction d'une école mixte (1892-1904), 4 plans, achat d'un terrain (1905), travaux supplémentaires à l'école mixte (1907), aliénation de l'ancienne école (1909) 1839-1909
          • 2 O 2176 Autres bâtiments civils et équipement. an X-1939
          • 2 O 2177 Église : travaux (1$40-1852), Construction d'une sacristie (1853), 1 plan, restauration de l'église et construction d'un nouveau clocher (1868-1939), 4 plans
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (an XI-1808), travaux (1829-1842)
            Cimetière : demande présentée par la Comtesse de Chastellux d'élever une chapelle sur un terrain dépendant du cimetière (1867) an XI-1939
          • 2 O 2178 Travaux communaux : fonds mis à la disposition de la commune pour travaux communaux (1808-1811), réparations des fontaines (1810), 1 plan, travaux au Bourg-Moreau dépendant du hameau de Thory (1822), reconstruction d'un abreuvoir et d'un lavoir (1822-1857), réparations aux bâtiments communaux (1840-1854), Construction d'un bassin en ciment armé (1934)
            Assurances : police d'assurance de l'église (1914) 1808-1934
          • 2 O 2179 Eau : projet de conduite et de distribution d'eau (1885), Construction d'un réservoir et établissement d'une borne-fontaine (1893-1894), réfection d'une conduite d'eau (1896-1926), Prolongation d'emprunt pour l'installation d'adduction d'eau et d'électrification (1937)
            Éclairages : installation de l'éclairage public par l'électricité (1929), autorisation donnée à la compagnie hydroélectrique de la Cure d'exploiter une ligne de transport d'énergie électrique dans la forêt communale (1932) 1885-1937
          • 2 O 2180 Biens communaux, bois et revenus : transaction avec la commune de Joux au sujet des bois d'Hervaux (an IX), différend entre la commune et Gibon au sujet d'un bornage (an XI), adjudication de bois communaux (an XI), $$

            de fossés pour les bois communaux (1809-1826), 1 plan, Plantations de bois (1808-1809), différend à la suite de partages de biens communaux (1814), Contestation au sujet de la propriété d'un buisson (1853), adjudication de bois (1867), acquisitions et ventes de terrains (1888-1931), taxes affouagères (1911-1933), Concessions de passage dans la forêt communale (1922), adjudications du droit de chasse dans les bois communaux (1925), révision de l'aménagement de la forêt communale (1924-1926), rôles d'affouages (1929-1938), autorisation de construire une cabane de chasse (1936)
            Vaines pâture (1889) an IX-1938
          • 2 O 2181 Affaires diverses : extrait de délibérations du conseil municipal 1871
          • 2 O 4582 Extraits de délibérations budgétaires (1907 -1939) 1907-1939


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