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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Lucy-sur-Yonne
          • 2 O 2190 Personnel : traitements 1938-1939
          • 2 O 2191 Mairie : acquisition d'une maison pour y établir la mairie et les logements du curé et de l'instituteur (1812), 1 plan 1812
          • 2 O 2192 École : projet de construction d'une maison d'école (1836-1837), 5 plans, achat de mobilier scolaire (1876-1877), appropriation de la maison d'école (1878-1880), établissement d'un premier étage (1877-1885), 2 plans, Construction d'un mur de clôture (1883-1885), demande d'autorisation de recevoir les enfants dès l'âge de 4 ans (1882), Construction d'un préau (1911-1912), établissement d'une clôture pour le jardin et la cour d'école (1937) 1836-1937
          • 2 O 2193 Autres bâtiments civils et équipement 1937
          • 2 O 2194 Église : réparations (an XI- an XIII), travaux de restauration (1854-1857), 4 plans, réparations à la toiture de l'église (1872-1885)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1835-1836), Projet de construction d'un presbytère (1837), réparations (1841), Location (1907), vente de l'ancien presbytère (1911)
            Cimetière : rapport sur la difficulté relative à la construction du cimetière (1806), Construction du cimetière (an XIII–1810), 1 plan, échange de terrains pour l'agrandissement du cimetière (1835-1836), 1 plan, Concessions de terrains (1839-1864), agrandissement et aménagement du cimetière (1878-1880), 2 plans, Concessions de terrains (1883-1884), réparations aux murs de clôture (1888-1897), remplacement de la porte du cimetière (1892), Concessions (1909-1929), travaux d'agrandissement du cimetière (1926-1930), 2 plans an XI-1930
          • 2 O 2195 Travaux communaux : réfection de murs communaux (1924-1925), achat d'une échelle pour réparations diverses (1938)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1864-1931) 1864-1931
          • 2 O 2196 Eau : devis estimatifs pour la construction de puits (1836-1837), Construction d'une citerne au hameau des Bois de Bèze (1872-1876), Construction d'un puits communal (1907), Pose de 3 pompes et établissement de caniveaux (1908), Construction d'une citerne dans la cour de l'école (1910-1911), arrêtés municipaux interdisant aux habitants de tirer de l'eau aux puits communaux en période de sécheresse (1911-1921), remplacement d'une pompe (1931) 1836-1931
          • 2 O 2197 Biens communaux, bois et revenus : vente de bois communaux (1810), demande d'institution d'un garde-chasse (1888), taxes affouagères (1911-1946), vente de coupe de réserve (1934), état des dettes communales (an XI), acquisition de terrains (1833-1836), 1 plan, usurpation de biens communaux (1877-1878), amodiation d'un terrain communal (1898), vente d'un hangar, d'une écurie et de murs de clôture (1900), Location d'un terrain communal (1904), achat d'un drap mortuaire (1907), aliénation de terrains communaux (1908), achat d'un brancard mortuaire (1932)
            Vaines pâture (1891) 1810-1932
          • 2 O 2198 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1934-1942
          • 2 O 4584 Extraits de délibérations budgétaires (1875 -1921) 1875-1921


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