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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Maillot
          • 2 O 2208 Personnel : nominations et traitements (1885-1936)
            Police : arrêtés (1932) 1885-1932
          • 2 O 2209 Mairie , École, acquisition et appropriation d'une maison d'école et mairie (1855-1875), traitement de l'instituteur (1868), Construction d'un mur de clôture et projet d'agrandissement de l'école (1879), Projet de création d'une école maternelle (1883), ouverture d'une garderie (1886), agrandissement de la salle de classe (1890-1891), Construction d'une école (1906-1923), aliénation de l'ancienne école (1919), Construction d'un mur de clôture (1920), Construction d'un escalier dans l'école (1924-1925), gratuité des fournitures scolaires (1937) 1855-1937
          • 2 O 2210 Autres bâtiments civils et équipement 1864-1933
          • 2 O 2211 Église : réparations et restauration (an XI-1919), indemnité de logement du desservant (1877-1878), désaffectation du porche de l'église (1922)
            Cimetière : tarifs et règlement des concessions et inhumations (1871-1921), Concessions (1908-1933), Contrat passé avec le fossoyeur (1926-1931) an XI-1933
          • 2 O 2212 Travaux communaux : construction d'une remise pour la pompe (1885-1886), 1 plan
            Assurances : contrats pour les personnels communaux et les bâtiments (1902-1933) 1885-1933
          • 2 O 2213 Éclairage : installation de l'éclairage communal 1927-1928
          • 2 O 2214 Biens communaux, bois et revenus : différend entre les habitants et le procureur de l'abbaye de Saint-Pierre le Vif à Sens relatif à l'usage des bois (1729-1835), sentence du tribunal civil de sens maintenant aux habitants le droit de faire des souchons dans les bois (an V-1837), ventes de coupes de bois (1902-1914), Location de terres (1907-1924), usurpation de biens communaux (1920), révision de l'aménagement de la forêt communale (1922-1923), réparations d'ornières (1934), acquisition d'une maison (1860), acquisition de terres (1895-1929), Location du droit de chasse (1902-1921), acquisition d'un terrain pour établissement d'une carrière (1910), Location de l'ancienne salle de classe (1918), achat d'un terrain (1922), acquisition et pose d'une horloge municipale (1925-1931) 1729-1931
          • 2 O 2215 Affaires diverses : autorisation de continuer les poursuites dirigées contre Pierre Garnier, ancien maire de Maillot, accusé de concussion (1854-1855), réquisitions prussiennes (1871), expropriation de terrains pour l'établissement du canal d'amenée de l'usine de Maillot (1886), extraits de délibérations du conseil municipal (1901-1936) 1854-1936
          • 2 O 4586 Extraits de délibérations budgétaires (1874 -1939) 1874-1939


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