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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Mailly-le-Château
          • 2 O 2225 Personnel : traitements (1922-1939)
            Police : règlement général (1855), arrêtés (1865-1925) 1855-1939
          • 2 O 4588 Extraits de délibérations budgétaires (1854 -1939) 1854-1939
            • École
              • 2 O 2226 1832-1904 1832-1904
              • Mairie, École
                • 2 O 2227 1910-1950 1910-1950
              • 2 O 2228 Autres bâtiments civils et équipement 1833-1936
              • 2 O 2229 Église : réparations (1839), reconstruction de deux travées (1844-1845), demande de classement en monument historique (1878)
                Presbytère : acquisition et réparations de l'ancien presbytère (1821-1858), 1 plans, aliénation (1913-1914), 1 plan, démolition et reconstruction du mur de la cour (1924), réparations (1925)
                Cimetière : tarifs et réglementation des concessions (1856-1884), 2 plans, reconstruction des murs de clôture (1878-1910), agrandissement du cimetière (1897-1939), 10 plans, acquisition d'un corbillard (1903-1907), Concessions (1908-1933) 1839-1939
              • 2 O 2230 Travaux communaux : réparations des mares (1841-1845), 2 plans, établissement d'une roue hydraulique sur la rivière (1868-1877), Construction d'un lavoir (1876-1886), 1 plan, révision de règlement de l'usine hydraulique (1882-1885), 3 plans, Construction d'un barrage et agrandissement du lavoir (1886-1890), déplacement de l'usine hydraulique (1892-1894), 3 plans, réfection du refuge de nuit (1894-1896), entretien des bâtiments communaux (1913-1938), réfection du mur de la mare des Bordes (1923)
                Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1913-1937) 1841-1937
              • 2 O 2231 Eau : installation d'une machine élévatoire hydraulique (1892-1899), 4 plans, Concession d'eau (1915-1918), travaux d'établissement d'une digue (1919)
                Éclairages : installation de l'éclairage électrique dans les locaux scolaires (1912-1916), installation de l'éclairage public (1931) 1892-1931
              • 2 O 2232 Foires et marchés : réglementation 1877-1927
              • 2 O 2233 Biens communaux, bois et revenus : procès contre l'État pour revendiquer les droits d'usages dans la forêt de Fretoy (an IX-1843), usurpation de biens (1834-1859), acquisition et ventes de biens (1850-1926), 4 plans, bornage de la propriété dite « le château » (1878), aménagement de la rive gauche de l'Yonne longeant un pré communal (1881), 1 plan, acquisition d'une horloge (1912-1927), Location du presbytère (1907-1933), Location de propriétés communales (1914-1938) an IX-1938
              • 2 O 2234 Affaires diverses : règlement pour la couverture des habitations (1862-1869), subvention attribuée au médecin (1875-1931), extraits de délibérations du conseil municipal (1913-1939) 1862-1939


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