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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Malay-le-Grand
          • 2 O 2235 Personnel : nominations et traitements (1873-1939)
            Police : arrêté (1922) 1873-1939
          • 2 O 2236 École : acquisition et appropriation de la maison d'école (1838-1841), bail de location pour logement de l'institutrice (1879-1886), 1 plan, réparations (1880-1881), Projet de construction d'une école (1882-1884), réparations aux bâtiments scolaires (1895-1896), Construction d'un groupe scolaire (1908-1925), acquisition de mobilier scolaires (1933) 1838-1933
          • 2 O 2237 Autres bâtiments civils et équipement 1851-1938
          • 2 O 2238 Église : réparations (an XI-1829), Projet de reconstruction (1845-1847), restauration (1853-1864), renouvellement du mobilier (1861-1863), réparations (1924)
            Presbytère : reconstruction (1861-1890), 4 plans
            Cimetière : concession de mitoyenneté du mur (1842), translation (1848-1855), 1 plan, agrandissement (1884-1889), 2 plans, Concessions (1908-1933) an XI-1933
          • 2 O 2239 Travaux communaux : réparations à l'horloge (1828), Construction d'un puits (1860)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1911-1925) 1828-1925
          • 2 O 2240 Eau : construction d'une citerne communale 1930
          • 2 O 2241 Biens communaux, bois et revenus : demande de subvention pour reboisement (1910-1911), réglementation de la chasse et construction d'une cabane (1922-1937), Coupe de bois (1931-1936), adjudication et location de biens communaux (1831-1839), quittance donnée aux héritiers Gondouin pour acceptation de legs (1832), acquisitions et échanges d'immeubles (1840-1847), Procès en réclamation des hameaux de Malay à la jouissance des prés communaux (1844-1851), Concession de tourbière (1854), ventes de terres (1854-1926), Locations (1861-1893) 1831-1936
          • 2 O 2242 Affaires diverses : opposition au détournement des eaux de la Vanne par la ville de Paris (1884-1886), Changement de dénomination des rues (1905-1906), subvention pour délégation de travailleurs en Russie (1926), report de la date de la fête patronale (1934) 1884-1934
          • 2 O 4589 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1947) 1871-1947


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