Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Marsangy
          • 2 O 2285 Personnel : nominations et traitements 1881-1939
          • 2 O 2286 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1847-1850), appropriation du logement de l'instituteur (1870), établissement de 2 École (1873-1877), réclamation de l'instituteur relative à son traitement (1880-1881), achat de mobilier scolaire (1881-1905), Construction d'une école enfantine (1890-1899), établissement d'un jardin pour l'instituteur (1892), 1 plan, réfection des cabinets d'aisances (1898-1900), 1 plan, réparations au logement de l'instituteur (1912-1914), Cantine scolaire (1935-1937) 1847-1937
          • 2 O 2287 Autres bâtiments civils et équipement 1869-1935
          • 2 O 2288 Église : refonte de la cloche (1821), adjudication pour réparations de la cage de l'horloge et du clocher (1839), restauration de l'église et du presbytère (1850-1854), restauration du dallage (1884), 1 plan, adjudication de réparation de la couverture du clocher (1896), réparations à la toiture (1919-1923)
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère pour loger le desservant (1829), adjudication des ouvrages pour appropriation du presbytère (1829), aliénation (1907-1908)
            Cimetière : réparations aux murs de clôture (1822-1824), translation et acquisition de terrains pour le nouveau cimetière (1860-1866), Construction de la clôture (1867-1891), tarifs des concessions (1869-1870), 1 plan, modification au règlement du cimetière (1897-1901), 1 plan, Concessions (1908-1933) 1821-1933
          • 2 O 2289 Travaux communaux : vente d'une parcelle de terre pour l'établissement d'un abreuvoir (1884), Construction d'une remise pour la pompe (1894), travaux divers aux bâtiments communaux (1914-1938), reconstruction des murs de clôture du jardin de l'école (1920-1921)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1907-1934) 1884-1934
          • 2 O 2290 Eau : abandon de terrain pour établissement d'une mare (1909), travaux d'adduction d'eau potable (1930-1939), 1 plan 1909-1939
          • 2 O 2291 Biens communaux, bois et revenus : partage de la coupe affouagère du bois des Usages (1855), affouages (1909-1939), ventes de bois (1909-1923), révision de l'aménagement de la forêt communale (1925), Location du droit de chasse (1905-1922), Poursuites contre Aubert pour construction sur une place public (1832), acquisitions et ventes de biens (1862-1892), acquisition de terrains pour cause d'utilité public (1928), échange de terrain (1930), achat d'un corbillard et construction d'une remise (1908), achat de gravier (1936)
            Vaines pâture (1856-1858), 1 plan 1832-1936
          • 2 O 2292 Affaires diverses : statuts de la bibliothèque populaire (1881), arrêté municipal interdisant l'exhibition d'emblèmes religieux sur la voie public (1905), réclamation du curé pour sonnerie de cloches durant la semaine sainte (1908), extraits de délibérations du conseil municipal (1907-1939) 1905-1930
          • 2 O 4595 Extraits de délibérations budgétaires (1843 -1939) 1843-1939


      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental