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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Massangis
          • 2 O 2293 Personnel : nominations et traitements 1907-1939
          • 2 O 2294 École : acquisition d'un terrain et construction d'une école (1833-1839), établissement d'une école de filles (1855-1858), travaux de réparations (1867-1877), installation de l'école de filles dans l'ancien presbytère (1907-1911), Construction d'une école mixte au hameau de Tormancy (1907-1915), 1 plan, acquisition de mobilier scolaire (1930), Construction d'un préau (1931-1939) 1833-1939
          • 2 O 2295 Autres bâtiments civils et équipement 1877-1939
          • 2 O 2296 Église : acquisition de vases sacrés (1822), reconstruction du beffroi (1829-1830), réparations à l'église à la grange du presbytère (1836-1866), réfection de la toiture du clocher (1924-1939)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1820-1823), travaux d'appropriation (1826-1829), travaux de construction et réparations diverses (1871-1874), Location (1907-1939)
            Cimetière : acquisition d'une grille (1884), translation (1899-1906), 2 plans, tarifs et règlement des concessions (1905), 1 plan, acquisition de terrains pour construction du chemin rural du cimetière (1906), adjudication de transport de corps (1910-1919), Concessions (1926-1933) 1820-1933
          • 2 O 2297 Travaux communaux : réparations au moulin de Champreau (an XI), travaux aux bâtiments communaux (1859-1866), Construction d'un local pour la pompe à incendie (1866-1870), travaux de couverture de la remise (1924-1925), travaux d'appropriation pour une salle commune (1928-par 1934)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1889-1933) an XI-1934
          • 2 O 2298 Eau : travaux pour recherche d'une source (1861-1862), acquisition de la source de Villiers-Tournois (1894), travaux d'adduction et de distribution d'eau (1929-1943) 1861-1943
          • 2 O 2299 Biens communaux, bois et revenus : contestation d'un droit de pacage dans le bois de « Champ-live » (1808), demande d'autorisation de se réunir aux communes de Lisle, Civry, Dissangis pour plaider contre les communes usageant dans la forêt d'Hervaux (1834-1835), remboursement des coupes de réserves d'Hervaux (1920), assignation de la commune par les héritiers Rétif pour reconstruction d'une passerelle public (1833-1834), échange de terrains (1842), Contestations relatives à diverses propriétés (1852-1868), Concession d'une droit de mitoyenneté (1864), usurpation d'un terrain communal (1878), acquisition de 2 parcelles pour établissement d'un passage (1889), 1 plan, aliénation d'une parcelle (1894), acquisitions de terrains (1904-1910), Location de la propriété de Villiers-Tournois (1932-1933)
            Vaines pâture (1818-1919) 1808-1933
          • 2 O 2300 Affaires diverses : réclamation pour le paiement des réquisitions de guerre (1871), réclamation pour dommages causés par la pose d'une conduite d'eau (1893), Procès entre la fabrique et Frégé relatif à la location d'une stalle dans l'église (1896), extrait de délibérations du conseil municipal (1939) 1871-1939
          • 2 O 4596 Extraits de délibérations budgétaires (1853 -1939) 1853-1939


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