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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Melisey
          • 2 O 2301 Personnel : nominations et traitements 1927-1939
          • 2 O 2302 Mairie : adjudication des réparations à faire à la maison commune 1806
          • 2 O 2303 École : acquisition de mobilier (1849), Construction d'une maison commune et d'une école (1854-1866), 3 plans, traitement de l'instituteur (1873-1874), achat et renouvellement du matériel et du mobilier scolaire (1876), Création d'une école de filles (1880-1884), achat et pose d'une cloche à l'école (1893), Projet de construction d'une mairie et d'un groupe scolaire (1902-1907), Création d'une caisse des École (1931) 1849-1931
          • 2 O 2304 Autres bâtiments civils et équipement 1880-1933
          • 2 O 2305 Église : réparations (1811-1812, 1824, 1859), restauration (1878-1885), 2 plans, refonte de cloches (1890), séquestration du brancard municipal par l'abbé Darlay (1899), désaffectation et vente de l'église à M. Côte (1907-1914)
            Fabrique : refonte des cloches (1893)
            Presbytère : location (1902), aliénation de l'ancien presbytère (1910-1911)
            Cimetière : translation (1875-1876), règlements des concessions (1881,1883), agrandissement du cimetière (1901), 2 plans, modification au règlement (1905), Concessions (1908-1930) 1811-1930
          • 2 O 2306 Travaux communaux : réparations au presbytère et à la maison d'école (1874-1875)
            Assurances : contrats pour le personnel, Les sapeurs-pompiers et les bâtiments communaux (1920-1931) 1874-1931
          • 2 O 2307 Eau : travaux d'adduction d'eau, Captage des eaux (1929-1938)
            Éclairages : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues (1928) 1928-1938
          • 2 O 2308 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes de biens communaux (1870-1924)
            Vaines pâture (1839-1890) 1839-1924
          • 2 O 2309 Affaires diverses : interdiction de laisser pénétrer les chiens dans les vignes (1890), demande de changement de canton (1904), 3 croquis 1890-1904
          • 2 O 4597 Extraits de délibérations budgétaires (an 8 -1939) An 8-1939


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