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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Merry-la-Vallée
          • 2 O 2333 Personnel : nominations et traitements 1922-1939
          • 2 O 2334 École : échange de terrain pour agrandissement de la cour de l'école (1841), Projet de construction d'une école mixte (1840-1842), 4 plans, Création d'une école de filles (1859), travaux d'appropriation à l'école de garçons (1864), 3 plans, Projet de construction d'une école de filles (1864), acquisition d'une maison dont la démolition est nécessaire pour démasquer et assainir l'école de garçons (1865), travaux supplémentaires à l'école de garçons (1870), 1 plan, Création d'un emploi d'adjoint et d'adjointe (1879-1880), Projet de création d'une classe enfantine (1883), réparations aux École (1923-1928) 1840-1928
          • 2 O 2335 Autres bâtiments civils et équipement 1848-1931
          • 2 O 2336 Église : acquisition d'ornement nécessaire au culte (an XI), supplément de traitement au desservant (an XII), réparations à l'église et au clocher (an XII), travaux (1818-1819), reconstruction de la tour (1829-1831), réparations à l'église (1842-1844), réparations et reconstruction d'une sacristie (1845), 1 plan, Projet d'acquisition d'un orgue (1856), Projet de réparations au clocher (1890-1927), réparations à l'église (1898-1900)
            Presbytère : reconstruction d'une partie du presbytère (1829), réparation au presbytère et construction d'un bûcher (1845), 1 plan, transformation du bûcher du presbytère pour y remiser la pompe à incendie (1849), 1 plan, distraction d'une partie du presbytère en faveur de l'école de garçons (1885), 1 plan, distraction d'une partie du bûcher pour installation du corbillard (1901), appropriation de l'ancien presbytère (1911-1912)
            Cimetière : concession perpétuelle (1875), 1 plan, Pétition relative au déplacement du cimetière (1892), Projet de construction d'un nouveau cimetière (1894), 1 plan, translation du cimetière et clôture (1896), 6 plans, Création du chemin conduisant au nouveau cimetière (1897), règlement du nouveau cimetière (1897), Concessions (1908-1933), tarif du transport des corps (1933) an XI-1933
          • 2 O 2337 Travaux communaux : travaux à divers édifices (an X-1821), réparations aux lavoirs et fontaines (1839), Projet de construction d'un abreuvoir communal au hameau du « Crot » (1914), restauration de la tour de l'horloge et du clocher de l'église (1930-1933), aménagement de l'étang Rossignol (1939-1942), 1 plan
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1920-1939) an X-1939
          • 2 O 2338 Éclairages : approbation du marché d'éclairage des rues 1905-1928
          • 2 O 2339 Biens communaux, bois et revenus : pétition du citoyen Pinteau, meunier du moulin, souhaitant entreprendre des fouilles pour retrouver des sources (an X), achats, ventes, échanges, Locations de biens communaux (1820-1935), vente de la réserve (an X-1816), Plantation de 14 ha (1825), Procès-verbal de délimitation des bois communaux (1844), marchés et rôles d'affouages (1912-1939)
            Vaines pâture (1913) an X-1939
          • 2 O 2340 Affaires diverses : vote en faveur des victimes de l'orage du 22 juin 1861, Plainte du sieur Prévost relative au paiement de la patente (1912) 1861-1912
          • 2 O 4601 Extraits de délibérations budgétaires (1889 -1938) 1889-1938


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