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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Michery
          • 2 O 2365 Personnel : traitements (1882-1939)
            Police : arrêtés (1929-1932) 1882-1939
          • 2 O 2366 École : travaux d'agrandissement (1832-1845), Construction d'une école de filles (1867-1873), renouvellement du mobilier scolaire (1866-1869), opposition de l'administration pour l'ouverture d'une école libre de filles (1891), 2 plans, annexion d'un pensionnat à l'école de filles (1886), transformation des logements de l'école des filles (1930-1931) 1832-1931
          • 2 O 2367 Autres bâtiments civils et équipement 1890-1937
          • 2 O 2368 Église : devis des réparations à effectuer (1806-1809), refonte d'une cloche (1819-1847), réparations au clocher (1828-1879), travaux de peinture (1867)
            Presbytère : cession d'une maison par Douay pour loger le desservant et révision de son traitement (an XI-1817), réparations à faire au presbytère (1809-1822), désaffectation de la grange pour servir de remise à la pompe à incendie (1886-1888), 3 plans
            Cimetière : réparations aux murs (1828), Concessions (1838-1842), 1 plan, acquisition de terrains pour la translation (1847), réglementation des concessions (1852-1927), agrandissement(1878-1879), 1 plan, Construction d'un mur de clôture (1909), Police du cimetière (1909), marché pour le service des pompes funèbres (1911-1918), règlement du transport des corps par corbillard (1923) 1806-1927
          • 2 O 2369 Travaux communaux : aliénation d'un terrain communal pour construire un moulin (an XI-an XII), Curage du ru d'Oreuse (1807-1817), réparations à la maison commune (1809), adjudication des réparations à faire au lavoir (1824), Construction d'un lavoir (1841), acquisition de terrains pour la construction de 2 mares (1858-1859), Construction d'un puits au hameau de Chalopin (1870-1872), reconstruction de divers bâtiments communaux (1889-1891), réparations aux École et au presbytère (1930-1939)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1899-1932) an XI-1939
          • 2 O 2370 Eau : travaux d'adduction d'eau (1911-1933), 13 plans, alimentation en eau potable du hameau de Chalopin (1929-1935), 3 plans
            Éclairage : marché de fournitures de réverbères (1894-1895), Pétition des habitants du hameau de Sixte demandant l'éclairage électrique (1928), électrification de la station de pompage (1937-1939) 1894-1939
          • 2 O 2371 Biens communaux, bois et revenus : taxe affouagère (1911), aménagement de la forêt communale (1912-1913), vente de la coupe ordinaire des bois (1937), échanges de terrains (an XI), jugement rendu pour jouissance de biens entre les habitants et les héritiers Magnon d'Invand (1808), arpentage et jouissance des biens communaux (1835-1837), 1 plan, acquisition et vente de biens communaux (1846-1939), baux (1860-1903), acquisition d'une horloge (1872), rôles de redevance pour taxe de jouissance de biens communaux (1874-1914), aliénations d'un titre de rente (1924) 1846-1939
          • 2 O 2372 Affaires diverses : contestation entre la commune et Pont-sur-Yonne pour la possession de terrains (1833), arrêtés de police municipale (1890-1894), extraits de délibérations du conseil municipal (1926-1939) 1833-1939
          • 2 O 4605 Extraits de délibérations budgétaires (1806 -1931) 1806-1931


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