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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Molosmes
          • 2 O 2424 Personnel : nominations et traitements (1887-1939)
            Police : arrêtés (1926-1936) 1887-1939
          • 2 O 2425 École : acquisition d'une maison pour servir d'école (1860-1883), 3 plans, Création d'une école mixte au Grand Virey (1875-1887), 9 plans, ajournement de la création d'une école de filles (1882), réfection de la toiture agrandissement de la cour et travaux divers de consolidation (1883-1888) , 2 plans, achat de mobilier scolaire (1888), réparations (1912-1932), réfection de l'école du Grand Virey et construction d'un hangar (1933-1934), fréquentation de l'école du Grand Virey par les élèves de Dannemoine (1935) 1860-1935
          • 2 O 2426 Autres bâtiments civils et équipement an XI-1937
          • 2 O 2427 Église : reconstruction de la charpente et couverture de la chapelle (1809), réparations (1846-1866), suppression du traitement du desservant (1864), réfection de la toiture du clocher (1889-1899), 4 plans, vente de vitraux (1889-1892), Construction d'une sacristie (1895), 2 plans, remboursement de rente à la fabrique (1897), enlèvement de la cloche de la Chapelle du Grand Virey (1892-1909), Location de biens de la fabrique (1911-1912)
            Presbytère : donation par Jacquesson du presbytère (an XII-1808), réparations (1876)
            Cimetière : construction d'un cimetière au Grand Virey (1896-1899), 6 plans, établissement d'un nouveau cimetière (1911-1915), réfection des murs (1926), Concessions (1926-1933) an XII-1933
          • 2 O 2428 Travaux communaux : réparations au logement de l'institutrice au grand Virey (1928), Curage de la mare au Grand Virey (1921), réparations à divers bâtiments communaux (1929)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1913-1926) 1913-1929
          • 2 O 2429 Eau : travaux d'alimentation du lavoir (1901-1905), travaux d'adduction d'eau (1906-1911), réparations d'une borne-fontaine, Pose de pompes (1931), travaux de recherches d'eau potable (1936-1947), 2 plans
            Éclairages : marché de l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues (1929) 1901-1947
          • 2 O 2430 Biens communaux, bois et revenus : ventes de coupes de bois (an XI-an XIII), réclamation des habitants relative à l'aménagement de la forêt communale (1824), affouages (1892-1938), demande de subvention pour reboisement de friches (1912), vente de frênes (1922), usurpation de bois (1923), aménagement de la forêt communale (1926-1927), Location de la chasse (1890-1920), réclamation contre un arrêté municipal (1808), Plaintes contre le maire accusé de concussion (1835), aliénation de terrains communaux (1846-1855), usurpation de terrains communaux (1858-1862), acquisitions et aliénations de biens (1864-1899), Locations (1908-1926)
            Vaines pâture (1889-1891) an XI-1927
          • 2 O 2431 Affaires diverses : assignation de Thierry pour paiement de réquisitions allemandes (1877), démission du maire (1885), assistance médicale (1894-1897), demande d'érection du Grand Virey en commune (1920-1925), 4 plans, extraits de délibérations du conseil municipal (1925-1939) 1877-1939
          • 2 O 4612 Extraits de délibérations budgétaires (an 9 -1938) An 9-1938


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