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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Mouffy
          • 2 O 2488 Personnel : nominations et traitements 1868-1939
          • 2 O 2489 Police : arrêtés an XII-1892
          • 2 O 2490 École : acquisition et appropriation d'une maison d'école (1843-1854), agrandissement de l'école et appropriation du logement de l'instituteur (1873-1890), 1 plan, traitement de l'instituteur (1873-1877), achat de mobilier scolaire (1880), fonctionnement de la bibliothèque scolaire (1880-1896), acquisition d'une cloche pour l'école (1896) 1843-1896
          • 2 O 2491 Autres bâtiments civils et équipement 1825-1922
          • 2 O 2492 Église : refonte d'une cloche (1815-1829), réparations à faire à l'église , au clocher et aux murs du cimetière (1825), reconstruction de la partie supérieure du clocher (1861-1866), suppression du supplément de traitement alloué au desservant (1881-1882), don du curé de Mont-Saint-Sulpice pour l'acquisition d'une cloche (1887), déplacement de deux croix qui entravent la circulation (1901), travaux de réparations de la toiture (1930-1932)
            Cimetière : règlement des concessions (1876), 1 plan, demande d'inhumation dans un terrain privé (1900), Concessions (1927-1930) 1815-1932
          • 2 O 2493 Travaux communaux : travaux à l'église, aux murs du cimetière, à la fontaine et au lavoir (1825), entretien des bâtiments communaux (1874), réparation du lavoir des Moulins (1933)
            Assurances : contrats pour les bâtiments et les employés communaux (1913-1939) 1825-1939
          • 2 O 2494 Eau : projet d'établissement d'un aqueduc pour l'écoulement des eaux (1841), réparations des fontaines et réfection d'un ponceau (1881-1882), abandon par Bourguignat des droits sur la fontaine Malingre (1882), Captation de la source alimentant la fontaine communale (1882-1901)
            Éclairage : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et l'éclairage public des rues (1930-1931) 1841-1931
          • 2 O 2495 Biens communaux, bois et revenus : réglementation et location du droit de chasse (1861-1924), aliénations et acquisition de terrains (1824-1902)
            Vaines pâture (1865-1901) 1824-1924
          • 2 O 2496 Affaires diverses : demande d'autorisation de poursuite contre Moreau pour faire payer les arrérages d'une rente (1850), extraits de délibérations du conseil municipal (1882-1935) 1850-1935
          • 2 O 4619 Extraits de délibérations budgétaires (1841 -1939) 1841-1939


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