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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Nailly
          • 2 O 2522 Personnel : nominations et traitements (1897-1939)
            Police : arrêtés (1888-1931) 1888-1939
          • 2 O 2523 École : ordonnance de Louis Philippe autorisant l'acquisition d'une maison pour y établir l'école communale (1846), vente par les héritiers Tarbé à la commune d'une maison devant servir d'école (1846), travaux de consolidation (1856), Création d'une école de filles (1862), achat de mobilier scolaire (1874), travaux à l'école de garçons et reconstruction des murs de clôture (1885-1900) . projet de création d'une école au hameau de Fay (1883-1890),projet de construction d'un groupe scolaire (1886), Location d'une maison pour l'école des filles (1873-1888), travaux au logement de l'instituteur (1886-1914), 1 plan, travaux d'entretien aux École (1934-1936) 1846-1936
          • 2 O 2524 Autres bâtiments civils et équipement 1856-1939
          • 2 O 2525 Église : réparations (1808-1824), adjudication de pierres tombales (1825), restauration (1838-1872), refonte de la cloche (1867), règlement relatif aux sonneries civiles (1897), Projet de réparations (1901-1912), arrêté interdisant l'accès à l'église qui menace ruines (1917), restauration réalisée par la Société archéologique de Sens (1925)
            Presbytère : acquisition (1810-1813), Location (1907-1910), aliénation (1910)
            Cimetière : procès-verbal d'adjudication des travaux de construction des murs de clôture (1825), échange de terrains (1841), inhumation des enfants morts sans baptême (1858), désaccord entre le maire et le desservant relatif aux clés du cimetière (1886), Coupures de presses relatives à des enterrements civils (1886), réparations aux murs du cimetière (1889), Projet d'acquisition d'un corbillard (1900), règlement du cimetière (1902), 1 plan, établissement d'un nouveau cimetière (1901-1902), 1 plan, Concessions (1908-1933), désaffectation du vieux cimetière (1921), Construction d'un caveau provisoire (1922), (2) 1808-1933
          • 2 O 2526 Travaux communaux : réparations au presbytère et à la toiture de l'église (1877)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux, Le personnel et la responsabilité civile du maire et de l'adjoint (1909-1934) 1877-1934
          • 2 O 2527 Biens communaux, bois et revenus : échange de terrains entre la commune et les héritiers Tarbé de Vauxclairs (1844), vente par Mme Vve Tarbé à la commune d'une parcelle pour confection d'un chemin (1846), vente par Letteron à la commune (1853), vente par Matignon à la commune (1886), vente par les consorts Catinat à la commune (1886), acquisitions de parcelles pour ouvertures de carrières (1907-1909), Location de terrain (1925), vente de bois (1866-1919), droits de chasse (1892-1923)
            Vaines pâture (1900) 1844-1925
          • 2 O 2528 Affaires diverses : les habitants du hameau de Saint-Sérotin demandent l'adjonction de différents hameaux pour former une commune (an XIII), Conseil de Préfecture : réclamation d'honoraires par Me Leclair, notaire (1864), Plainte contre le maire (1848), reliure des archives municipales (1858), réclamation au sujet d'un puits (1925), Plainte de M. Joigneau au sujet de la police rurale (1928), extraits de délibérations du conseil municipal (1858-1940) an XIII-1940
          • 2 O 4623 Extraits de délibérations budgétaires (1841 -1940) 1841-1940


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