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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Neuilly
          • 2 O 2529 Personnel : nominations et traitements 1870-1939
          • 2 O 2530 Mairie, École  : acquisition d'une maison (1832-1835), 1 plan, acquisition d'une maison et vente de l'ancienne école, appropriation (1844-1862), 3 plans, Poursuites contre l'architecte (1856), Construction d'une école de garçons avec mairie (1875-1882), 14 plans, Projet de construction d'une école de filles (1861-1878), remplacement des institutrices congréganistes par des laïques (1878), Concession de livres à la bibliothèque scolaire (1877), Projet de création d'une école enfantine (1882-1883), acquisition de mobilier scolaire (1883-1886), ouvertures d'École libres (1883-1885), vote d'un crédit pour acquisition de matériel de jeux et sports (1938) 1832-1938
          • 2 O 2531 Autres bâtiments civils et équipement 1823-1938
          • 2 O 2532 Église : adjudication de travaux (1821-1822), acquisition d'une cloche (1822-1827), imposition extraordinaire pour travaux de couverture (1841), réfection des bancs (1862-1866), réparations (1866-1872), réclamation du conseil de fabrique pour une construction trop proche de l'église (1867-1869), 2 plans, réparations des vitraux (1872-1873), demande d'autorisation par le conseil de fabrique au conseil municipal pour la réfection des voûtes et du carrelage (1900), réparation au clocher (1901-1931), réfection des têtes de contreforts (1935-1936)
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (1810), jugement contre Bonnerot (1811-1818), devis des travaux à faire (1823-1828), Legs fait par l'abbé Fréneau à la fabrique et au bureau de bienfaisance (1847-1849), imposition extraordinaire pour construction d'un presbytère (1876), aliénation (1908), 1 plan
            Cimetière : translation (1858-1862), Construction des murs de clôture (1860-1862), 1 plan, Concessions (1865-1873), 1 plan, agrandissement (1899-1903), 2 plans, Concessions (1927-1933), acquisition d'un corbillard (1928), transports de corps (1932) 1821-1936
          • 2 O 2533 Travaux communaux : travaux de peinture aux bâtiments communaux (1924), marché pour la réparation de la charpente du clocher (1931)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1903-1937) 1903-1937
          • 2 O 2534 Eau : projet d'agrandissement du réservoir de la Motte (1859), vente d'anciens fossés (1859-1860), travaux de recherches d'eau et établissement d'une distribution d'eau (1893-1906), 3 plans, règlement des abonnements et tarifs des concessions (1900), achat et installation d'une pompe élévatoire (1910-1936) 1859-1936
          • 2 O 2535 Biens communaux, bois et revenus : vente de peupliers (1822), imposition extraordinaire pour plantations (1840), adjudication pour l'élagage de peupliers et la coupe d'arbres (1876-1927), demande d'autorisation de poursuivre en justice les chasseurs non autorisés (1866), Location de la chasse (1871), réglementation de la pêche (1925), usurpation de biens (1825), Contestation entre Neuilly et la commune de Villemer relative à la propriété d'une terre (1832-1834), aliénation d'un terrain (1842-1843), 1 plan, échange de terrains (1852), 1 plan, aliénations et acquisitions de terrains (1853-1894), acquisition de la mitoyenneté d'un mur (1906-1907), 1 plan, Location de l'ancienne mare (1910-1914), Location d'immeubles (1930-1939)
            Vaines pâture (1841-1891) 1822-1939
          • 2 O 2536 Affaires diverses : adjudication de la fourniture du pain aux indigents 1899-1938
          • 2 O 4624 Extraits de délibérations budgétaires (1846 -1938) 1846-1938


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