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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Neuvy-Sautour
          • 2 O 2537 Personnel : nominations et traitements (1872-1939)
            Police : arrêtés (1873-1925) 1872-1939
          • 2 O 2538 Mairie, École : acquisition de mobilier (1839), Location d'une maison pour servir d 'école de filles (1855-1856), réclamation de M. Davion contre le percement d'une rue entravant sa propriété (1861-1868), Projet de construction d'une école et mairie (1861-1872), 6 plans, Plaintes contre l'institutrice (1866), adjudication des travaux de démolition de l'ancienne école (1873), acquisition d'un immeuble pour agrandissement de l'école (1879), appropriation des École (1880-1887), 4 plans, acquisition de mobilier scolaire (1880-1885), Création de Bureau de Bureau de Bureau de poste s d'adjoints (1876-1882), 2 plans, Construction de préaux (1897-1907), travaux de peinture (1931) 1839-1931
          • 2 O 2539 Autres bâtiments civils et équipement 1840-1935
          • 2 O 2540 Église : demande de secours pour la restauration (1821), travaux de restauration (1826-1838), démolition de l'ancien chœur (1838), demande d'autorisation de poursuivre la commune pour dettes de travaux exécutés par Mativet (1847) reconstruction de la chapelle de la Belle-Croix (1854-1859), reconstruction de la chapelle du hameau de la Vallée (1873), travaux de restauration (1875-1879), vente de matériaux provenant de la démolition de la sacristie de l'église de Neuvy (1881), réparations au clocher (1885-1887), Projet de démolition de la chapelle de la Belle-Croix et transfert de la croix (1889), restauration de l'ancienne église (1890-1894), reconstruction partielle de deux contreforts (1896), démolition du clocher et de l'ancienne église (1909-1912)
            Presbytère : acquisition et appropriation d'une maison pour servir de presbytère (1820-1829), aliénation de la mitoyenneté d'un mur (1867), reprise de possession par la commune d'un immeuble annexé au presbytère (1882-1884), 1 plan, aliénation (1901-1911), 1 plan
            Cimetière : translation et acquisition de terrains pour agrandissement (1847-1859), différend relatif à la construction d'une maison dans le voisinage du cimetière (1852-1854), 1 plan, enlèvement des terres de l'ancien cimetière (1857-1858), Concessions (1850-1861), 1 plan, adjudications au profit de plusieurs (1865-1866), agrandissement (1867-1934), 2 plans, Concessions (1881-1933), 1 plan, acquisition d'un corbillard (1888) 1821-1934
          • 2 O 2541 Foires et marchés : location du droit des places (1817-1831), transfert du jour du marché (1882-1883), Location du marché couvert (1898-1916) 1817-1916
          • 2 O 2542 Travaux communaux : travaux d'aménagement de la place de l'église (1921), entretien des bâtiments communaux (1924-1926)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1891-1934) 1891-1934
          • 2 O 4625 Extraits de délibérations budgétaires (1846 -1938) 1846-1938
            • Eau
              • 2 O 2543 1882-1923 1882-1923
              • 2 O 2544 1889-1942 1889-1942
            • 2 O 2545 Biens communaux, bois et revenus : réclamation au nom du hameau de Boulay-Fontaine à raison de ses droits sur la forêt Saint-Pierre possédée en commun avec la commune de Turny (1806-1827), vente de peupliers (1878-1895), affouages (1903-1938), réglementation et location de la chasse (1889-1921), usurpation d'un terrain communal (an XI), estimation d'arbres et d'une butte appartenant au hameau de Boulay (1830), vente de terrains (1842-1844), Location de terre (1849), échange de terrains (1853-1876), autorisation d'ester en justice contre Paillery pour l'usage d'un routoir (1854), 1 plan, acquisitions et aliénations de biens (1860-1931), 3 plans, Contestation relative au bornage d'une propriété (1876), acquisition d'un passage dans une propriété (1877), 1 plan, aliénation d'une parcelle de terre (1877-1878), 1 plan, expropriation pour agrandissement de la place du marché (1877-1879), expropriation pour l'élargissement d'une rue (1930)
              Vaines pâture (1852-1894) 1806-1931
            • 2 O 2546 Affaires diverses : demande de poursuivre en justice la commune de Germigny (1872), suspension du maire (1884-1886), secours aux indigents (1906-1931), extraits de délibérations du conseil municipal (1910-1939) 1884-1939


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