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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Noyers
          • 2 O 2564 Personnel : nominations et traitements (1807-1939)
            Police : arrêtés (1861-1938) 1807-1939
          • 2 O 2565 Mairie, École  : acquisition d'une maison pour servir d'école (1823-1825), Propositions de ventes de maisons pour servir d'École (1823-1829), aliénation de l'ancienne école (1867), renouvellement du mobilier scolaire (1856-1896), Construction de cabinets d'aisances (1876-1877), réclamation relative à l'insalubrité de l'école du hameau de Puits de Bon (1862), 1 plan, demande des habitants de Puits de Bon à la commune de prendre en charge l'acquisition de la maison d'école (1864-1865), indemnité de logement de l'instituteur du hameau de Puits de Bon (1865-1866), demande de secours pour appropriation (1868-1869), rejet par la commune de la donation de l'école du hameau de Puits de Bon (1872), Construction d'une école (1875-1889), 2 plans, suppression des cours d'adultes (1878), adjudication du bois de chauffage nécessaire à l'école et à la mairie (1879-885), traitement des institutrices (1878-1881), dépenses scolaires (1883), demande d'un emploi de sous-directrice à l'école maternelle (1874-1885), autorisation d'annexion de pensionnats primaires (1884-1886), Projet d'installation de l'école de filles dans l'ancien collège (1892-1893), appropriation à l'école de garçons (1896-1901), appropriation de l'école de filles et de l'école du hameau de Puits de Bon (1902-1906), Projet de création d'une école laïque de filles (1905), appropriation des École (1907-1912), Plainte du maire relative au service scolaire (1907-1909), établissement d'une troisième classe de filles (1911), Projet de construction d'un préau aux École (1911-1912), entretien de la bibliothèque scolaire (1911-1912), appropriation des École (1933-1937)
            Ancien collège : ouverture d'une école secondaire dans les bâtiments de l'ancien collège (an Xan XII), Palmarès des élèves (1813), état nominatif (1831), affectation des bâtiments de l'ancien collège à une école primaire et à une salle d'asile (1861-1868), 1 plan, acquisition des bâtiments de l'ancien collège (1867-1873), 1 plan, adjudication de la location des jardins (1911) 1813-1937
          • 2 O 2566 Autres bâtiments civils et équipement an X-1939
          • 2 O 2567 Église : projet de réparations (an XI), adjudication des réparations à faire à l'église et au clocher (an XIII), réparations à faire aux vitraux (1806), réception d'une cloche (1829), érection en succursale du hameau de Puits de Bon (1851-1860), 1 plan, indemnité de logement de desservant (1860), approbation du devis de restauration du beffroi (1862), réparations (1883-1891), adjudication des travaux de réparation de couverture (1895-1897), indemnité de logement du desservant (1903-1905), règlement des sonneries de cloches (1909), Projet de restauration de la couverture (1923)
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (1824), souscription pour l'acquisition d'une maison pour servir de presbytère au hameau de Puits de Bon (1860), demande de secours pour construction d'un presbytère (1861), Projet de réparations (1876), indemnité de logement du desservant (1876-1907), adjudication des travaux de reconstruction de la toiture (1877-1878), Location (1907), aliénation (1924), 1 plan
            Cimetière : donation d'un terrain pour l'établissement du cimetière (1832), Concessions (1837-1844), agrandissement (1855-1856), demande de démolition d'un bâtiment construit contre le mur de clôture (1865-1867), 2 plans, Protestation contre l'inhumation d'une femme appartenant au culte réformé (1867), aliénation de la mitoyenneté du mur (1880), achat d'un brancard (1897), Concessions (1902-1933) an XI-1933
          • 2 O 2568 Foires et marchés : établissement des droits de pesage et mesurage (1816-1833), droits perçus pour les marchandises exposées (1826-1831), Location des droits de places (1859-1878) 1816-1878
          • 2 O 2569 Travaux communaux : travaux d'utilité communale sollicités par Perilleux (1860), réclamation relative à la réparation du mur du cimetière (1877), travaux de réparations à divers bâtiments communaux (1889-1899), établissement de la salle des pas perdus de la mairie en salle public (1911), travaux de pavage des places de l'Hôtel de Ville et du marché au blé (1912)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1895-1939) 1860-1939
          • 2 O 2570 Eau : travaux d'adduction et de distribution d'eau (1891-1921), recherche d'eau potable pour alimenter le hameau de Puits de Bon (1911), Projet d'installation de l'eau dans les bâtiments communaux (1913), travaux à l'éolienne et au moteur de secours (1925-1938)
            Éclairage : adjudication pour la fourniture et l'éclairage des réverbères (1878) 1878-1938
          • 2 O 2571 Biens communaux, bois et revenus : plantation d'arbres (an IX), vente de bois (1871-1873), adjudication des bois de chauffage (1889-1900), aménagement de la forêt communale (1923), demande de mise en vente de coupes de bois (1937-1939), usurpation de biens (an IX-an XII), adjudication des baux des prés de la ville (1812-1912), demande de Simonnet tendant à obtenir un droit de pacage (1817), différend relatif à la propriété d'une pièce de terre (1817-1818), usurpation d'un terrain communal (1818), 1 plan, Contestation relative à une enclave dans une propriété (1820), amodiation du pré de l'horloge (1822-1823), amodiation d'un chemin (1830-1831), amodiation d'une pièce de pré (1833), adjudication de plantations (1837), réclamation de l'ancien conseil municipal contre un arrêté préfectoral ordonnant le comblement de fossés (1835-1837), 1 plan, amodiation de prés (1837), acquisition de terrains (1838), autorisation d'ester en justice pour un bornage (1812-1839), 1 plan, acquisition de biens (1841-1877), échanges de biens (1841-1861), Concession d'un terrain communal (1848), aliénations de terrains (1859-1911), 3 plans, adjudication de l'ancienne école (1867), aliénation d'immeubles (1872-1898), 1 plan, Location de prés (1882), ouverture d'une carrière (1903), 1 plan, acquisition d'un moulin (1908), ferme de la Borde : location (1887-1905), adjudication de réparations (1893-1896), établissement d'un battoir (1898-1899), vente de noyers (1906)
            Vaines pâture (1899-1935) an XI-1939
          • 2 O 2572 Affaires diverses : contestation relative à une construction (1819), demande d'érection en commune du hameau du Puits de Bon (1872-1874), 2 plans, Plaintes contre le maire (1902-1907), réclamation Mossand au sujet de la passerelle du Moulin de la Ville (1909), fêtes (1911), adjudication de la fourniture de lard, Pain et viande aux indigents (1912), appellation d'une rue (1919-1920), demande d'obtention des titres de la Chatellerie (1927-1928), extraits de délibérations du conseil municipal (1896-1939) 1819-1939
          • 2 O 4628 Extraits de délibérations budgétaires (1851 -1940) 1851-1940


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