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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Les Ormes
          • 2 O 2581 Personnel : nominations et traitement (1872-1875)
            Police : arrêté (1939) 1872-1939
          • 2 O 2582 École : acquisition d'une maison pour servie d'école (1840), reconstruction d'une école (1841), 2 plans, Construction du mobilier scolaire (1843), Création d'une école de filles (1881), Construction d'une école de filles (1883-1899), 5 plans, Construction de la clôture de l'école de filles (1890-1891), 2 plans, Projet de restauration de l'école de garçons et établissement d'une classe enfantine (1911-1915), Construction d'une mairie-école (1935-1940), 4 plans 1840-1940
          • 2 O 2583 Autres bâtiments civils et équipement 1862-1931
          • 2 O 2584 Église : réparations à l'église (1821-1822)
            Presbytère : location (1907-1939), Projet de vente (1909)
            Cimetière : tarif des concessions (1868-1931), 1 plan, translation du cimetière, Construction des murs de clôture (1872-1883), enlèvement des terres de l'ancien cimetière, aménagement en place public (1890-1897), Concessions (1908-1927), Construction d'un abri pour le cimetière (1910-1911), agrandissement (1924-1927), 1 plan, réclamation du sieur Pillet relatif à l'obligation d'établir un puisard pour faire construire 2 caveaux (1936) 1821-1939
          • 2 O 2585 Travaux communaux : construction d'un bûcher et d'une remise à pompe (1882-1889), 1 plan
            Assurances : contrats pour les bâtiments et les sapeurs-pompiers (1881-1933) 1881-1933
          • 2 O 2586 Biens communaux, bois et revenus : usurpation de biens communaux (1811), échange de terrains (1838-1939), acquisitions de terrains (1838-1925), acquisition d'une maison (1840), Locations (1845-1911), droits de place (1819-1891), droit de pêche (1894-1926)
            Vaines pâture (1891-1892) 1811-1939
          • 2 O 2587 Affaires diverses : refus de crédit de 100 f. à la fabrique (1872-1873), demande d'autorisation de port du fusil par le garde-champêtre (1878), nouveaux statuts de la bibliothèque populaire (1888) 1872-1888
          • 2 O 4630 Extraits de délibérations budgétaires (1840) 1840


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