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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Pailly
          • 2 O 2612 Personnel : traitement du receveur 1936-1939
          • 2 O 2613 École : acquisition d'une maison pour établir l'école primaire (1833-1834), 1 plan, adjudication pour réparations et construction d'une classe (1834-1837), imposition extraordinaire pour confection de matériel à l'école primaire et traitement de l'instituteur au hameau de Servins (1838-1842), Construction du logement de l'instituteur, d'une mairie et du dépôt de la pompe à incendie (1854-1864), achat de mobilier scolaire (1870-1892), reconstruction de l'école mixte (1889-1895), travaux à la salle de classe (1931) 1833-1931
          • 2 O 2614 Autres bâtiments civils et équipement 1854-1939
          • 2 O 2615 Église : réparations aux édifices servant au culte (an XI), adjudication de réparations à la chapelle du hameau de Servins (1837), travaux de restauration (1842-1848), réparations à la toiture de l'église et du clocher (1873-1878), refonte de cloche (1878), réparations diverses à l'église (1883-1884), aliénation d'objets mobiliers dans la chapelle du hameau de Servins (1887-1895), travaux de restauration de la chapelle du hameau de Servins (1895-1898), réparations à la toiture de l'église (1931)
            Presbytère : devis des travaux à faire au presbytère (1806-1811), vote d'une imposition extraordinaire pour travaux à l'église et au presbytère (1825-1856), supplément de traitement du desservant (1860), 1 plan, Concessions (1888), 1 plan, Projet de modification du règlement du cimetière (1890), 1 plan, achat d'un corbillard (1906), Construction des murs de clôture (1911-1921), Concessions (1921-1932), Location du caveau (1938) an XI-1938
          • 2 O 2616 Travaux communaux : restauration de l'éolienne (1933)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les élèves (1908-1935) 1908-1935
          • 2 O 2617 Eau : construction d'un puits et recherche d'eau potable (1912-1922), 1 plan, établissement d'une distribution d'eau (1922-1927), installation électrique à la station de pompage (1938) 1912-1938
          • 2 O 2618 Biens communaux, bois et revenus : adjudication d'arbres (1871-1882), vente d'élagages (1902-1912), usurpation de biens (1833-1838), abandon d'un droit sur une pièce de terre pour l'agrandissement d'un mare (1849-1850), acquisition de terrains (1855-1883), aliénation de terrains (1854-1856), différend relatif à un terrain lieu-dit les Courtes Raies (1847-1857), 1 plan, adjudication des biens communaux (1856-1857), bornage d'une propriété longeant la mare communale au hameau de Servins (1857-1858), adjudication d'une maison à démolir pour création d'une place public (1900), adjudication du presbytère (1928)
            Vaines pâture (1833-1891), 2 plans 1833-1928
          • 2 O 2619 Affaires diverses : fermeture des colombiers (1856), Cours d'éducation familiale (1906-1912), extraits de délibérations du conseil municipal (1933) 1856-1933
          • 2 O 4634 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1940) 1871-1940


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