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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Parly
          • 2 O 2620 Personnel : nominations et traitements (1867-1939)
            Police : arrêtés (1919-1939) 1867-1939
          • 2 O 2621 Mairie, École  : acquisition d'une maison devant servir de mairie et d'école et travaux d'appropriation (1843-1849), 3 plans, décompte des travaux de la maison d'école (1848-1849), réclamation d'honoraires par l'architecte (1854-1861), Projet d'appropriation des deux maisons d'école (1856), 1 plan, nomination et traitement de l'institutrice (1863-1864), travaux d'appropriation d'une maison d'école et d'une mairie (1864-1865), fermeture des École pour épidémie d'angines couenneuses (1874), traitement du directeur des cours d'adultes (1876-1877), suppression des cours d'adultes (1878-1879), Projet de construction d'une salle de classe pour les garçons et d'une salle de mairie, appropriations diverses dans les anciens bâtiments (1883-1887), 2 plans, Création de Bureau de Bureau de Bureau de poste s d'instituteurs adjoints (1882-1887), agrandissement des École (1887-1889), acquisition de mobilier scolaire (1888), réparations des sanitaires de l'école de filles et construction d'un puits (1895), acquisition de tables pour l'école de garçons (1896), achat de tables pour l'école de filles (1900), Projet de travaux aux École (1912), achat de fournitures scolaires (1936) 1843-1936
          • 2 O 2622 Autres bâtiments civils et équipement 1878-1938
          • 2 O 2623 Église : réparations (1822-1863), marché pour la réparation de la toiture du clocher (1933)
            Presbytère : acquisition (1827), Location (1908-1933)
            Cimetière : clôture (1876-1892), agrandissement (1893), 1 plan, travaux (1893), réfection des murs du cimetière (1902), tarif pour creusement des fosses (1904), acquisition d'un corbillard et construction d'un abri (1913), adjudication de la conduite du corbillard (1913), Concessions (1866-1930) 1822-1933
          • 2 O 2624 Travaux communaux : réparations à l'église et au presbytère (1899)
            Assurances : contrats pour le personnel communal (1924-1929) 1899-1924
          • 2 O 2625 Eau : travaux de captage de la source du bourg 1921
          • 2 O 2626 Biens communaux, bois et revenus : location de terres (an X), Contestation entre la commune et le sieur Jean-Baptiste Sergent à propos d'une mare au hameau des Pillets (1827), 1 plan, bail d'une pièce de terre par les sieurs Toutée et Berry (1829), bail de location d'immeubles par les sieurs Jeanniaux et Taffineaux (1833), vente par Sonnet à la commune (1850), échange entre Chartier et la commune (1850), adjudication de trois parcelles appartenant à la commune (1852), Poursuite contre Droin pour anticipation sur un terrain communal (1870), Poursuite contre le sieur Courcier relative à un puits (1871), vente de terrains inutiles (1875), vente par Mme Poulet à la commune (1901), aliénation d'un terrain à ocre (1902), acquisition d'un terrain destiné à l'établissement d'une carrière (1922), bail de location à M. Gommé (1929) an X-1929
          • 2 O 2627 Affaires diverses : correspondance relative au plan cadastral (1874), Changement de la date de la fête du Petit-Arran (1926) 1874-1926
          • 2 O 4635 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1938) 1871-1938


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