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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Paron
          • 2 O 2628 Personnel : nominations et traitements (1902-1939)
            Police : arrêté relatif au dépôt d'immondices (1933) 1902-1939
          • 2 O 2629 Mairie : construction d'une salle de mairie (1933), installation d'une sonnerie électrique (1936) 1933-1936
          • 2 O 2630 École : travaux d'appropriation à la maison d'école (1838-1841), donation d'un terrain par Harly-Perraud pour l'établissement d'une école (1856), ouverture de cours d'adulte (1878), Location du logement de l'instituteur (1881), acquisition de matériel d'enseignement (1881), acquisition de mobilier scolaire (1885), fermeture de l'école pour épidémie de typhoïde (1887), Projet de construction d'une école mixte (1884-1890), réfection du carrelage de l'école (1909), Projet de placer dans la salle de classe une plaque commémorative destinée à perpétuer le souvenir des enfants de la commune morts pour la Patrie (1915), achat d'une hydro-pompe pour l'école (1925), travaux aux toitures de l'école et du préau (1930), aménagement des locaux scolaires et achat de mobilier pour la mairie (1935) 1838-1935
          • 2 O 2631 Autres bâtiments civils et équipement 1854-1935
          • 2 O 2632 Église : réparations (1819), réparations à l'église et à la toiture du clocher (1831), adjudication du métal d'une cloche (1831), restauration de l'église (1846), réparations aux vitraux (1852-1853), travaux (1866), autorisation d'ouverture d'une chapelle domestique dans la propriété de Mme Paris au Chesnoy (1891), réparations à l'église (1911)
            Cimetière : clôture (1858-1864), enlèvement des tombes de l'ancien cimetière et translation des restes de ceux qui y son inhumés (1880), Projet d'agrandissement (1895), désaffectation du carré D pour fosses communes (1924), Concessions (1864-1933) 1819-1933
          • 2 O 2633 Travaux communaux : réparations à l'église et au presbytère (an XI), travaux au cimetière et à la place public (1808), Projet de construction d'un refuge pour les voyageurs indigents (1895), Couverture de la fontaine Sainte-Florence (1900), travaux aux bâtiments communaux (1933-1937)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1924-1934) an XI-1937
          • 2 O 2634 Eau : projet d'alimentation en eau potable (1929)
            Gaz : projet d'installation d'une distribution (1937-1944) 1929-1944
          • 2 O 2635 Biens communaux, bois et revenus : litige à propos de la propriété d'une mare (an II -1810), bail d'un four à chaux (1824), aliénation de terrains communaux (1833-1837), vente de Giovanolli à la commune (1839), Location de terre (1840), vente par Giovanolli à Masson (1840), vente par Masson à la commune (1841), autorisation préfectorale d'affermer un terrain communal (1846), amodiation de la place public (1851), Location de la carrière communale (1866), Location d'un four à chaux (1871), Location de terrains (1879-1881), acte administratif pour acquisition d'un immeuble (1896), Procès-verbal d'adjudication pour un bail à ferme de biens communaux (1901), délimitation de terres communales (1905), Location de terrains communaux (1913-1922), Location de propriétés communales (1917), acquisition d'un immeuble (1923), abandon de terre à la commune (1932-1936), ventes d'arbres, Chasse (1865-1919) an II-1936
          • 2 O 2636 Affaires diverses : contestation entre la commune et le sieur Harly-Perraud au sujet d'un paiement (1867-1872), réclamation de Fortin pour la construction d'un aqueduc (1879), distribution de secours aux indigents (1890), Création d'un bureau de bienfaisance (1890), extraits de délibérations du conseil municipal (1918-1935) 1867-1935
          • 2 O 4636 Extraits de délibérations budgétaires (1872-1940) 1872-1940


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