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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Paroy-en-Othe
          • 2 O 2637 Personnel : gestion du maire, Plainte contre le maire, nominations et traitements (1820-1939)
            Police : arrêté relatif à l'abreuvoir (1936) 1820-1939
          • 2 O 2638 Mairie : travaux 1907-1908
          • 2 O 2639 École : travaux (1831-1832), acquisition d'un terrain pour l'école (1834), Construction du logement de l'instituteur (1846-1874), 4 plans, acquisition de mobilier scolaire (1872), Création d'une école enfantine (1882), travaux à l'école (1831), Projet de construction d'une classe, d'un préau et dépendances (1932), achat d'un placard pour l'école (1935) 1831-1935
          • 2 O 2640 Autres bâtiments civils et équipement 1845-1938
          • 2 O 2641 Église : acquisition d'ornements (an XIII), travaux (an XII-1820), refonte de la cloche (1823-1824), réparations à l'église et au clocher (1830-1834), réparations à l'église (1854-1879), demande de subvention par la fabrique (1884), nomination d'un sonneur de cloches (1885-1891), restauration (1896-1897), réparation du clocher (1932)
            Presbytère : acquisition (an XII), réparations (1810,1860)
            Cimetière : translation et clôture (1883-1888), règlement (1887), 1 plan, demande d'affectation de l'ancien cimetière en place public (1897), Concessions (1930-1932), Procès-verbal d'adjudication des sapins du cimetière (1932) an XII-1932
          • 2 O 2642 Travaux communaux : réparations au presbytère et construction d'une mairie (1832-1833), Curage du ruisseau (1865-1878), travaux à l'éolienne (1911-1924), réparations des bâtiments communaux (1931)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1900-1930) 1832-1931
          • 2 O 2643 Eau : captation et distribution d'eau (1910), Prise d'eau sur la décharge du lavoir (1927), Prolongement des conduites d'eau (1936), réparations aux appareils élévatoires (1937) 1910-1937
          • 2 O 2644 Biens communaux, bois et revenus : division du territoire en sections (1810), vente de friches (1844), anticipation de terrains à proximité de la fontaine (1847), actions judiciaires pour restitution de terrains (1851), aliénation d'immeubles (1855), vente Fraineau-Dupont à la commune (1883), quittance et mainlevée par Fraineau et Dupont à la commune (1885), échange d'une parcelle de terre (1894), Locations diverses (1892-1939), ventes d'arbres, affouages, exploitations de carrières, droits de chasse (an X-1932)
            Vaines pâture (1890-1891) 1810-1939
          • 2 O 2645 Affaires diverses : habillement des gardes nationaux (1871), extraits de délibérations du conseil municipal (1873-1939) 1871-1939
          • 2 O 4637 Extraits de délibérations budgétaires (an XIII-1939) AN 13-1939


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