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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Paroy-sur-Tholon
          • 2 O 2646 Personnel : traitement du receveur (1911-1941)
            Police : arrêtés (1891-1939) 1911-1941
          • 2 O 2647 École : acquisition d'un terrain pour construction d'une école (1855-1857), Location d'une maison pour servir d'école (1860-1861), 2 plans, appropriation (1867), Projet de construction (1869-1872), Construction (1873-1879), achat de mobilier scolaire (1871-1875), réclamation de l'architecte pour paiement d'honoraires (1865-1876), Construction d'un puits et pose d'une pompe dans la cour (1880-1881), Plainte contre l'instituteur (1887), Construction d'un préau couvert avec bûcher et buanderie (1906-1907), 1 plan, achat de mobilier scolaire (1909) 1855-1909
          • 2 O 2648 Autres bâtiments civils et équipement 1885-1903
          • 2 O 2649 Église : réclamation du maire relative à la lenteur d'exécution des travaux (1821), réparations à la toiture (1821-1822), devis des réparations (1833), impositions extraordinaires pour paiement des réparations (1833-1834), refonte de cloche (1842), réparations (1861-1884), 1 plan
            Cimetière : établissement d'un cimetière (1890), 2 plans, Construction des murs de clôture (1890-1894), 5 plans, Concessions (1894-1929), Pétition des habitants demandant la conversion de l'ancien cimetière en place public (1934) 1821-1934
          • 2 O 2650 Travaux communaux : curage du ru de Tholon (1806-1815), dispense de l'adjudication de l'entretien des pompes à incendie (1892)
            Assurances : contrats pour les bâtiments et le personnel municipal (1925-1932) 1806-1932
          • 2 O 2651 Éclairages : marché pour l'installation de l'éclairage public 1927
          • 2 O 2652 Biens communaux, bois et revenus : vente de bois (1874-1926), demande d'autorisation pour acquisition de terrain (1887), baux par adjudication (1887-1897), acquisition de terrains (1901-1927)
            Vaines pâture (1844-1889) 1844-1927
          • 2 O 2653 Affaires diverses : réclamation du curé relative à son logement (1818), extraits de délibérations du conseil municipal (1897-1932) 1818-1932
          • 2 O 4638 Extraits de délibérations budgétaires (1891-1937) 1891-1937


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