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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Pimelles
          • 2 O 2727 Personnel : nominations et traitements 1917-1939
          • 2 O 2728 Mairie, École  : acquisition de deux bâtiments pour servir d'école et de mairie (1841-1846), gratuité de l'enseignement pendant les mois de juillet et août (1867), demande de concession de livres pour la bibliothèque scolaire (1874), réparations (1880), Projet d'ouverture d'un passage conduisant à l'école (1880), Construction de cabinets d'aisances (1908-1909), Projet de réparations de la salle de classe (1911) 1841-1911
          • 2 O 2729 Autres bâtiments civils et équipement an VI-1934
          • 2 O 2730 Église : cahier des charges pour réparations (1824), refonte de la cloche (1841-1873), restauration (1881-1885), 4 plans, sonnerie de cloches (1884-1885), réparations à la toiture de l'église et du clocher (1927)
            Presbytère : acquisition (1836-1837), distraction d'une parcelle de terrain pour servir de passage à l'école (1858-1859), autorisation de borner le passage du presbytère avec la cour du sieur Foulqué (1877), adjudication du bois du jardin du presbytère (1905), Location (1908-1932)
            Cimetière : agrandissement (1885-1888), 1 plan, Concessions (1926-1932), 1 plan 1824-1932
          • 2 O 2731 Travaux communaux : travaux à faire au lavoir (1823), travaux à exécuter à l'abreuvoir, à la fontaine, à l'église, à l'aqueduc (1866-1867), réparations à l'école et à la mairie (1920), marché pour la réfection de la toiture de l'ancien presbytère et de réparations des murs de la fontaine (1921), travaux à faire aux murs du cimetière (1925)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1881-1930) 1823-1925
          • 2 O 2732 Éclairages : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et l'éclairage public des rues (1928-1929), imposition extraordinaire pour emprunt pour l'éclairage (1939) 1928-1939
          • 2 O 2733 Biens communaux, bois et revenus : contestation entre la commune et les héritiers Viard relative à un droit de propriété sur des bois communaux (1823, 1862), 7 plans, vente de bois (1904-1939), affouages (1910-1939), adjudication de la chasse (1835-1937), Location de la pêche de la mare (1907-1912), Comptes des recettes et dépenses (an VI -an XI), règlement sur le pâturage des moutons (an X), anticipation sur les terrains communaux (an X-1809), réclamation des habitants au sujet de l'amodiation d'une place qu'ils prétendent public (an XII), différend avec le sieur Vincent relatif à la construction d'un mur de clôture (1835-1837), acquisition de terrains (1838-1839), 1 plan, action contre le sieur Rognier en restitution de terrain (1857), 1 plan, échange de terrains (1861), Location d'herbes du jardin du presbytère (1907)
            Vaines pâture (1889-1919) an VI-1939
          • 2 O 2734 Affaires diverses : plainte de l'instituteur contre le maire (1866), extraits de délibérations du conseil municipal (1909-1929) 1866-1929
          • 2 O 4648 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1939) 1871-1939


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