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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Pisy
          • 2 O 2735 Personnel : traitement du receveur municipal (1907-1939)
            Police : arrêtés (1930-1937) 1907-1937
          • 2 O 2736 Mairie : reconstruction des grandes portes de la maison commune 1871
          • 2 O 2737 École : construction d'un hangar (1859), achat de matériel d'enseignement (1881-1882), achat de mobilier scolaire (1882-1883), Construction de murs de clôture, d'un préau couvert et d'une buanderie (1899-1901), travaux (1903) 1859-1903
          • 2 O 2738 Autres bâtiments civils et équipement 1860-1930
          • 2 O 2739 Église : réparations (an XI), refonte de la cloche (1848), réparations au plafond de l'église (1867), travaux (1869)
            Presbytère : donation de la moitié d'une maison et dépendances pour servir de presbytère et projet d'installation d'une salle de mairie au-dessus du bûcher du presbytère, travaux de restauration du presbytère (1843-1848), 3 plans, Construction d'une chambre à four au presbytère (1877), Location (1908-1927)
            Cimetière : projet de tarif et règlement (1892), 1 plan, translation (1894), désaffectation de l'ancien cimetière (1904), arrachage des arbres dans le cimetière (1914), Concessions (1929-1933) an XI-1933
          • 2 O 2740 Travaux communaux : projet de construction d'une fontaine, d'un lavoir, de deux ponceaux et de deux puits (1809-1810), Projet de construction d'une école et de réparations à faire au presbytère (1837-1840), restauration du presbytère et d'une croix sur la place public (1863), Clôture de la place public et travaux au presbytère (1867-1869), travaux aux École et aux portes du cimetière (1911)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1931) 1809-1931
          • 2 O 2741 Eau : alimentation en eau potable (1939)
            Éclairages : installation de l'électricité dans les locaux de la mairie et de ses annexes, de l'école et du logement de l'instituteur (1927) 1927-1939
          • 2 O 2742 Biens communaux, bois et revenus : procès-verbaux de partages de biens communaux (an II -an IX), 1 plan, échange de terrains entre la commune et le sieur Gascard (1865 ), vente par Chantrier à la commune (1891), vente par Picoche à la commune (1891), Location du Pâtis de Fontru (1902), ventes d'arbres, affouages (1807-1939), bornage des bois communaux avec les propriétés de M. Rizier (1908-1910), 1 plan an II-1939
          • 2 O 2743 Affaires diverses : demande de rétablissement de foires (1816), amodiation du grand four communal (1825), Contestation entre la commune et le sieur Thoret au sujet de la construction de deux puits (1854), vote de crédit pour réjouissances à l'occasion du baptême du prince impérial (1856), établissement de la liste électorale (1870), Procès-verbal estimatif de la mitoyenneté d'un mur entre M. Lefort et la commune (1900), enlèvement de la croix de la place du Theureau Mocquerot (1902), extraits de délibérations du conseil municipal (1906-1933) 1816-1933
          • 2 O 4649 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII-1939) AN 8-1939


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