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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Plessis-du-Mée
          • 2 O 2744 Personnel : nominations et traitements 1881-1939
          • 2 O 2745 Mairie : construction d'un mur de clôture à la cour 1923
          • 2 O 2746 École : acquisition et appropriation d'une maison d'école (1833-1834), réclamation de l'instituteur relative à son traitement (1849-1856), Construction (1854-1863), réparations (1885), demande de concessions de livres scolaires (1887), admission des enfants de 4 ans (1888-1890), Construction d'une école mixte (1894-1905), acquisition de mobilier scolaire (1924), achat d'un poêle (1937) 1833-1937
          • 2 O 2747 Autres bâtiments civils et équipement 1886-1933
          • 2 O 2748 Église : réparations au clocher (an XI-1875), réparations à faire à la toiture (1878), réparations à faire à l'église (1890-1891), démolition du clocher et installation de la cloche au-dessus de la porte de l'église (1890-1903)
            Cimetière : agrandissement (1895-1899), règlement des concessions (1896), 1 plan, Concessions (1927-1932) an XI-1932
          • 2 O 2749 Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux 1909-1925
          • 2 O 2750 Eau : branchements particuliers de l'adduction d'eau 1925-1929
          • 2 O 2751 Biens communaux, bois et revenus : vente d'arbres (1866-1909), Location d'une pièce de pré (1834-1835), acquisition de terrains (1884), bail de location de deux mares communales (1923)
            Vaines pâture (1891) 1834-1923
          • 2 O 2752 Affaires diverses : plainte contre le maire (1870-1871), appropriation de la place public (1875), demande d'autorisation d'ester contre le sieur Chenault qui revendique la propriété de la place (1875-1876), transaction avec le sieur Maille relative à un mur de clôture d'une mare (1883-1885), transaction avec le sieur Pléau pour une propriété contestée (1897), différend avec le sieur Charpentier au sujet des eaux de la mare qui endommagent son mur (1907), extraits de délibérations du conseil municipal (1910-1935) 1870-1935
          • 2 O 4650 Extraits de délibérations budgétaires (1875-1940) 1875-1940


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