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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Poilly-sur-Serein
          • 2 O 2762 Personnel : nominations et traitements (1853-1939)
            Police : arrêté (1929) 1853-1939
          • 2 O 2763 École : bail de location (1841), acquisition et appropriation (1844-1849), 4 plans, Location d'une maison pour servir d'école de filles (1867-1874), Projet de construction d'une école de filles (1875-1882), appropriation de l'école de garçons (1881-1882), acquisition et appropriation d'un immeuble pour y établir l'école de garçons (1883-1899), 6 plans, état des travaux à exécuter au logement de l'instituteur (1893) 1841-1899
          • 2 O 2764 Autres bâtiments civils et équipement 1881-1938
          • 2 O 2765 Église : réparations (1846-1879), réparations à la couverture du clocher (1889-1892)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour y établir le presbytère (1834-1837), appropriation (1854-1855), 1 plan, acquisition d'un nouveau presbytère et aliénation de l'ancien (1881-1885), 2 plans, Location (1907-1919), aliénation (1930)
            Cimetière : réclamation relative à une concession (1903), Concessions (1927-1930) 1834-1930
          • 2 O 2766 Assurances : contrats pour les bâtiments communaux 1889-1899
          • 2 O 2767 Eau : travaux d'adduction d'eau (1936-1938), 14 plans
            Éclairages : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les rues (1930) 1930-1938
          • 2 O 2768 Biens communaux, bois et revenus : différends relatifs aux droits de pâturage dans les bois (an VI-1831), Procès intenté contre le sieur Jacquillat relatif à la propriété et à l'usage d'un abreuvoir public (1823-1859), 1 plan, vente de bois (1884-1939), Location du droit de chasse (1896), réclamation relative au droit de chasse abandonné à la commune (1897), différend entre la commune et le sieur Paris pour avoir démoli le mur d'enceint du presbytère (1813), action contre les sieurs Goublot et Jacquillat relative à un droit de propriété (1824-1825), bail d'amodiation par Villetard d'une maison pour servir d'école (1841), aliénation d'un terrain et de la mitoyenneté d'un mur (1893), 1 plan, vente d'une place communale (1908), 1 plan, vente de terrains (1928), acquisition d'immeuble (1928)
            Vaines pâture (an XII-1932) an VI-1932
          • 2 O 2769 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1910-1933
          • 2 O 4652 Extraits de délibérations budgétaires (1832-1939) 1832-1939


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