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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Poilly-sur-Tholon
          • 2 O 2770 Personnel : traitement du receveur (1913-1939)
            Police : arrêtés (1928-1929) 1913-1939
          • 2 O 2771 Mairie : approbation du devis de mobilier et de la grille d'entrée 1893
          • 2 O 2772 École : réparations (1841-1845), Construction d'une école et appropriation du logement de l'instituteur (1841-1854), 2 plans, achat d'un poêle et d'une horloge (1845-1846), Projet de création d'une école de filles (1861-1873), Pétition des habitants des hameaux de Bleury, Marnay, Luchy, Auvergne et Vieux-Poux demandant la création d'une école ou la transformation de l'asile du hameau d'Auvergne en école mixte (1862-1867), Construction d'une école au hameau de Bleury (1867-1874), 1 plan, suppression de l'école de filles au bourg et translation au hameau de Bleury (1867-1873), réclamation de l'ancien instituteur relative à son traitement (1877), Plainte contre l'instituteur (1878-1879), acquisition et appropriation d'une école de filles au hameau de Bleury (1880-1898), 6 plans, réparations à l'école de garçons (1885), Construction d'un groupe scolaire avec mairie (1884-1900), acquisition et pose de persiennes aux bâtiments scolaires (1894-1895), appropriation et construction de murs de clôture à l'école du hameau de Bleury (1897-1903), 1 plan, installation d'une salle de réunions dans la classe du hameau de Bleury (1912), travaux aux École (1913), Projet de construction d'un préau à l'école de Bleury (1930), Projet de construction de dépendances (1932-1934), 1 plan 1841-1934
          • 2 O 2773 Autres bâtiments civils et équipement an X-1924
          • 2 O 2774 Église : réparations (1824-1832), travaux de reconstruction du clocher et réparations à la tour (1845-1861), travaux à exécuter à la chapelle de Marnay (1869), adjudication de la démolition de la chapelle de Marnay (1903)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1826-1835), réclamation du conseil de fabrique pour reprendre possession d'une ancienne dépendance du presbytère (1894-1896), 1 plan, aliénation (1907), 1 plan
            Cimetière : concessions (1872-1932), marché pour la fourniture d'un corbillard (1903), translation (1900-1904), adjudication du transport des corps (1905) 1824-1932
          • 2 O 2775 Travaux communaux : marché concernant des travaux de peinture aux bâtiments communaux (1935)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1872-1918) 1872-1935
          • 2 O 2776 Eau : donation par divers propriétaires de l'eau provenant de drainages effectués dans une pièce de terre lieu-dit le Glacis (1900), rejet d'une réclamation relative à un droit de prise d'eau (1906-1911), Pétition des habitants relative à l'insalubrité des eaux du puits communal (1930), marchés pour la pose de conduites d'eaux (1936) 1900-1936
          • 2 O 2777 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1881-1928), abandon par les propriétaires du droit de chasse à la commune (1866), Police de la chasse (1928), demande du conseil municipal d'ester en justice contre le sieur Lenferna pour rentrer en possession d'une chapelle (1830-1832), Liquidation par la commune de fruits produits par des biens usurpés (1833-1834), vente de terrains (1839-1892), 1 plan, échange de terrains (1870), acquisitions de terrains (1928-1936)
            Vaines pâture (1875-1891) 1830-1936
          • 2 O 2778 Affaires diverses : ordonnance du tribunal de Joigny déchargeant de toutes poursuites les habitants de Poilly-sur-Tholon pour la plainte formée contre eux par le maire (1826), Plainte du maire contre le curé (1872), marché pour la fourniture de pain aux indigents (1894-1931), extraits de délibérations du conseil municipal (1909-1938) 1826-1938
          • 2 O 4653 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1940) 1871-1940


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