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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Poinchy
          • 2 O 2779 Personnel : traitement du receveur municipal (1922-1939), démission du garde-champêtre (1931) 1922-1939
          • 2 O 2780 Mairie, École  : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1840-1848), 2 plans, Legs Chatelain en faveur de l'école (1879), Projet de travaux d'appropriation à l'école mixte (1882), appropriation d'une nouvelle salle de mairie, agrandissement du logement de l'instituteur, Construction des murs de clôture, d'un préau couvert, d'un bûcher (1892-1896), 4 plans, travaux (1912), appropriation de la mairie (1896), réglementation pour les heures d'ouverture (1914) 1840-1914
          • 2 O 2781 Autres bâtiments civils et équipement 1882-1909
          • 2 O 2782 Église : vote d'imposition extraordinaire pour réparations à l'église et aux murs du cimetière (1839), reconstruction du clocher et réparations à l'église (1850-1857), 1 plan, reconstruction de l'église (1898-1906), 3 plans
            Presbytère : vote d'imposition extraordinaire pour clôture du presbytère et du cimetière (1840), suppression du supplément de traitement du desservant (1883-1884), Location (1907-1936), vente (1936), 1 plan
            Cimetière : concessions (an XIII-1932) an XIII-1936
          • 2 O 2783 Travaux communaux : réparations à divers bâtiments communaux (1934-1935)
            Assurances : subvention à la mutuelle accidents des élèves des École (1935) 1934-1935
          • 2 O 2784 Eau : projet d'adduction et de distribution d'eau potable (1927-1932)
            Éclairages : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues (1928), marché pour la construction de la ligne de transport d'énergie électrique destinée à alimenter la station de pompage (1932) 1927-1932
          • 2 O 2785 Biens communaux, bois et revenus : ventes de peupliers (1885-1925), achat de plants de peupliers (1927), Location du droit de chasse (1880-1885), abandon du droit de chasse au profit de la commune et réglementation de la chasse (1893-1932), Contestation relative à la propriété de saules (1834), acquisition du pré de la Margotte (1893-1896), aliénation d'un terrain communal (1924-1926), 1 plan, acquisition de terrains pour l'établissement de la place public (1927) adjudication de la récolte du pré de la Margotte (1927-1929), achat d'une parcelle de terre lieu-dit « Derrière le château » (1937)
            Vaines pâture (1836-1937) 1836-1937
          • 2 O 2786 Affaires diverses : délimitation entre un terrain communal et une propriété privée (1861), réclamation de la dame Tisserand pour pertes subies pendant la guerre (1871-1874), extraits de délibérations du conseil municipal (1902-1935) 1861-1935
          • 2 O 4654 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1939) 1871-1939


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