Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Pontaubert
          • 2 O 2787 Personnel : traitement du receveur municipal (1933-1939)
            Police : arrêté (1925) 1925-1939
          • 2 O 2788 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école et aliénation de l'actuel presbytère (1842-1890), acquisition de mobilier scolaire (1878), Construction d'une nouvelle maison d'école, désaffectation d'une parties des dépendances du presbytère et translation du cimetière (1889-1897), 3 plans, aliénation de l'ancienne école (1892), 1 plan, honoraires dus à l'architecte (1896-1897), 2 plans, travaux de réfection (1930-1935), Projet d'installation de l'eau potable à l'école (1937), acquisition de mobilier scolaire (1938) 1842-1938
          • 2 O 2789 Autres bâtiments civils et équipement an XII-1928
          • 2 O 2790 Église : travaux (1826-1827), demande de secours au Conseil Général pour réparations à faire à l'église (1863), travaux de restauration (1858-1865), souscription pour la réparation du toit (1930)
            Presbytère : acquisition et appropriation d'une maison destinée au desservant (1825-1828), Location du presbytère (1931)
            Cimetière : concessions (1845-1932), donation d'un terrain par les époux Dorn et détail estimatif des travaux à exécuter aux murs (1871), Projet d'agrandissement (1872), rapport et honoraires dus à l'architecte pour vérification du sol (1893-1894), difficultés relatives à la translation (1890-1896), 4 plans, acquisition d'un corbillard et accessoires (1899-1900), demande d'autorisation d'élever une sépulture dans une propriété privée (1908) 1825-1932
          • 2 O 2791 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1932)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1866-1931) 1866-1932
          • 2 O 2792 Eau : travaux d'adduction d'eau (1932-1936), 3 plans 1932-1936
          • 2 O 2793 Éclairages : marché pour la fourniture et l'installation de l'éclairage public dans les rues 1931
          • 2 O 2794 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1908-1939), impositions extraordinaires pour couvrir les charges forestières (1890-1891), marché pour l'exploitation de l'affouage (1915-1925), règlement de la chasse et suppression de la taxe sur les chasses gardées (1894-1938), échange de terrains (1816-1876), autorisation d'aliéner des terrains (1822-1825), aliénations de terrains (1840-1873), bornage de terrains communaux (1871), estimation de la valeur locative de parcelles communales (1871-1872), Locations de terrains (1875-1923), réclamation des sieurs Chevy et Perrot relative à l'acquisition par droit de préemption d'une parcelle communale (1981), Location de la sources des Mouilles (1912-1919) 1816-1939
          • 2 O 2795 Affaires diverses:action intentée par le sieur Raudot à l'effet d'obtenir le remboursement d'une somme prêtée à la commune (1885), vente de terrains par la commission syndicale du hameau de Champien à divers (1885-1886), Plainte contre le maire (1890-1891), annulation d'une délibération (1895), Protestation contre des irrégularités qui auraient été commises par l'ancien maire (1895), Construction d'une grille d'entourage au monument aux morts (1931) 1855-1931
          • 2 O 4655 Extraits de délibérations budgétaires (1866-1939) 1866-1939


      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental