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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Pontigny
          • 2 O 2796 Personnel : nominations et traitements (1898-1939)
            Police : arrêté concernant les taxes applicables aux forains de tous genres sur la place dite public de Pontigny pour les fêtes locales (1938) 1898-1939
          • 2 O 2797 Mairie : horaires d'ouverture 1886
          • 2 O 2798 École, acquisition de mobilier (1829), Projet de construction d'une école dans l'église (1829), Choix d'un emplacement pour la construction d'une école (1854), 4 plans, Construction d'une école de garçons (1861), 7 plans, Plainte de l'instituteur relative au travail des enfants dans les tuileries (1872), adjointe exerçant illégalement à l'école public de filles (1882-1884), déclaration d'ouverture d'une école maternelle (1884), Création d'un poste d'instituteur adjoint (1883), établissement d'une école de filles et d'une école maternelle dans un local offert pas M. l'Archevêque (1883-1884), ouverture d'un pensionnat par sœur Saint-Jean-de-Dieu (1885), déclaration d'ouverture d'une école primaire privée (1889), ouverture d'une école privée par sœur Laurence (1894), ouverture d'un école privée par sœur Ernestine (1894), Projet de construction d'une école et d'une mairie (1895-1899), 3 plans, acquisition de mobilier scolaire (1897-1904), Construction d'une école avec mairie (1900), fournitures scolaires (1934-1938), réfection de la toiture de la mairie-école (1939) 1829-1939
          • 2 O 2799 Autres bâtiments civils et équipement 1815-1937
          • 2 O 2800 Église : démolition de clocher (an X), travaux d'entretien (1806-1829), Comptes de la fabrique (1904)
            Presbytère : indemnité de logement du desservant (1900)
            Cimetière : échange de terrains pour passage (an XI), agrandissement, Construction de murs (1851-1861), règlement des concessions (1863-1878), 1 plan, agrandissement (1885-1888), 1 plan, Construction d'un corbillard (1900), Création de concessions trentenaires (1910), 1 plan, Construction d'un nouveau cimetière (1925-1930), 4 plans, Concessions (1927-1933) an X-1933
          • 2 O 2801 Travaux communaux : curage du ruisseau (1817), installation de gouttières au logement des institutrices et de grilles au cimetière (1935), entourage du puits communal (1939)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1889-1933) 1817-1939
          • 2 O 2802 Eau : recherche d'eau potable 1936-1938
          • 2 O 2803 Biens communaux, bois et revenus : acquisitions, aliénations, échanges de biens communaux, anticipation sur des terrains communaux (an X-1929), jouissance du bois mort (an XII), vente d'acacias (1895), ventes de boues (1895-1904), Concession de passage dans la forêt communale de Vergigny accordée à M. Duranton de Pontigny (1922)
            Vaines pâture (1871-1919) an X-1929
          • 2 O 2804 Affaires diverses : établissement de foires et marchés (an X), Litige entre la commune et MM. Mourlon et Chancy relatif à des terrains (1868-1874), Protestation contre l'établissement du champ de tir (1931), extraits de délibérations du conseil municipal (1937-1939) an X-1939
          • 2 O 4656 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1939) 1871-1939


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