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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Provency
          • 2 O 2870 Personnel : nominations et traitements 1869-1939
          • 2 O 2871 École : legs Saint-Marthe pour l'instruction d'un enfant indigent (1839), Construction d'une maison d'école et des murs de clôture (1849-1861), renouvellement du mobilier scolaire (1899) 1839-1899
          • 2 O 2872 Autres bâtiments civils et équipement 1829-1938
          • 2 O 2873 Église : réparations (1822-1823), Projet de restauration des vitraux et du clocher (1833), devis de travaux à faire pour construire une flèche sur la tour du clocher et pour réparer la couverture des combles et la vitrerie de l'église (1834), réparations aux combles et aux vitraux (1839), reconstruction de la couverture du clocher (1861), refonte de cloches (1869-1871)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour y établir le presbytère et réparations (1827), Projet de construction d'une chambre (1905), Location (1922-1934)
            Cimetière : règlement et tarif des concessions (1857), 1 plan, établissement d'un nouveau cimetière (1877-1881), règlement et tarif des concessions (1880), 1 plan, Concessions (1909-1931) 1822-1931
          • 2 O 2874 Travaux communaux : projet de travaux à exécuter à l'église, au presbytère et au cimetière (1845-1846), restauration de l'église et du presbytère (1865), réparations à l'église, au presbytère et à la mairie (1872-1874), réparations au presbytère et construction d'un puits au hameau de Genouilly (1894-1896), installation de persiennes et volets à la mairie (1895), Construction d'une auge-abreuvoir et travaux divers au cimetière (1897), réfection de la cour de l'école et de la bascule public (1923-1924)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1877-1930) 1845-1930
          • 2 O 2875 Eau : établissement de conduites d'eau (1881-1884), réfection d'une conduite de prise d'eau (1901)
            Éclairages : installation de l'éclairage public des rues (1931) 1881-1931
          • 2 O 2876 Biens communaux, bois et revenus : aliénation de terrains communaux (1846), vente d'un terrain communal à Jean Clerc (1850), Contestation relative à la propriété d'une terrain communal (1852), vente de terrain communal à Jean Delavour (1854), vente de terrain communal à MM. Baudenet et Barillot (1854), aliénation de terrain (1854), amodiation de terrains (1855), Location du pâtis communal (1855), aliénation de terrains communaux (1857), vente de 2 terrains communaux (1860), amodiation des pâtis (1862), vente de terrain à M. Garnuchot (1876), amodiation des pâtis communaux (1877), échange de terrains entre la commune et Bertier (1881), vente d'un terrain communal à Garnuchot (1882), aliénation d'un terrain communal à Bouchet (1886), vente de terrain à Bougault (1887), Projet d'aliénation d'une parcelle de terrain à M. Roux (1889), Location des pâtis communaux (1910), Location de terres (1920), aliénations de parcelles de terre (1921-1923), Location de terrains communaux (1925), ventes de peupliers (1882-1917), Location de la chasse (1886), taxe affouagère (1921-1924), demande de coupes extraordinaires (1938) 1846-1938
          • 2 O 2877 Affaires diverses : gestion occulte du maire (1860), extraction de pierres dans une carrière (1879-1887), Liste des habitants qui ont droit au partage des terrains communaux (1891), Construction d'un refuge pour les voyageurs indigents (1903), extraits de délibérations du conseil municipal (1926-1933) 1860-1933
          • 2 O 4664 Extraits de délibérations budgétaires (1877-1939) 1877-1939


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