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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Prunoy
          • 2 O 2878 Personnel : nominations et traitements (1861-1924)
            Police : arrêtés (1851-1931) 1851-1931
          • 2 O 2879 Mairie : construction 1910-1929
          • 2 O 2880 École : construction (1843-1848), 1 plan, demande de secours pour solde des travaux de construction (1850-1859), établissement d'une école de filles (1873-1883), acquisition et appropriation d'une école de garçons (1875-1887), 3 plans, appropriation d'une école provisoire (1876-1878), achat de mobilier (1880-1881), réfection du logement de l'instituteur (1913-1921), travaux divers aux École (1923-1929), 9 plans 1843-1929
          • 2 O 2881 Autres bâtiments civils et équipement 1871-1939
          • 2 O 2882 Église : réclamation de la commune relative au paiement des travaux de réparations (1817-1819), réparations (1817-1837), Projet de restauration (1857), Legs à la fabrique (1852-1882), désaffectation (1922-1931), 1 plan
            Presbytère : bail d'une maison pour servir de logement au curé (1827), action en justice contre le propriétaire du presbytère pour la remise en état (1837), traitement du desservant (1841-1852), Construction (1841-1847), 6 plans, remboursement de prêts consentis pour la réparation du presbytère (1859-1860), Location (1907-1908)
            Cimetière : vente des fruits des arbres du cimetière (1851), translation et clôture (1855-1860), Concessions (1858-1933), réparation aux murs (1897), Police du cimetière (1888-1919) 1817-1933
          • 2 O 2883 Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les archives 1923-1928
          • 2 O 2884 Éclairages : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et l'éclairage public des rues (1928) 1928
          • 2 O 2885 Biens communaux, bois et revenus : adjudication des droits de place (1821-1892), adjudication de peupliers (1859), vente de terrain à M. de Fezensac (1852), achat de terres à plusieurs (1853), vente de terrains communaux (1854-1861), 1 plan
            Vaines pâture (1890-1907) 1821-1907
          • 2 O 2886 Affaires diverses : réclamation du percepteur des contributions relative à sa gestion (an IV-1810), extraits de délibérations du conseil municipal (1888-1922), Protestation relative à l'installation d'un bal public (1937-1939) an IV-1939
          • 2 O 4665 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1940) 1871-1940


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