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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Quarré-les-Tombes
          • 2 O 2887 Personnel : nominations et traitements (1871-1939)
            Police : arrêté (1938) 1871-1939
          • 2 O 2888 Mairie : réparations 1870-1875
          • 2 O 2889 École : Hameau des Lavaults : établissement d'une école (1868-1869), 1 plan, Projet d'acquisition d'une maison pour établissement d'une école mixte (1885), acquisition et appropriation de l'école des Lavaults (1890-1893), restauration de l'école du hameau des Lavaults (1910)
            Hameau de Villiers-les-Potots : acquisition de mobilier pour l'école (1882), Création d'une école mixte, Construction (1883-1889), travaux (1913)
            Quarré-les-Tombes : projet d'ouverture d'une salle d'asile (1854), achat de mobilier (1869), réparations à l'école de garçons et achat de mobilier scolaire (1868-1880), autorisation d'annexer un pensionnat à l'école communale de filles (1882), réparations au logement de l'instituteur (1884), Création de 2 emplois d'instituteurs adjoints (1889), achat de mobilier pour les École (1893), Projet de construction d'un groupe scolaire (1893), aliénation de l'ancienne maison d'école (1900), Construction d'un groupe scolaire à Quarré et d'une école mixte au hameau de Bousson (1896-1901), frais de chauffage de l'école congréganiste (1901), installation d'une cantine scolaire (1915), travaux au groupe scolaire (1925) 1868-1925
          • 2 O 2890 Autres bâtiments civils et équipement 1809-1937
          • 2 O 2891 Église : réparations (an XI-1831), Projet de construction de 2 chapelles pour agrandissement de l'église (1855), reconstruction du clocher et restauration de l'église (1875-1882), Projet de reconstruction de la sacristie (1897), réparations à l'église et au clocher (1938)
            Presbytère : acquisition et appropriation d'une maison pour presbytère (an XI-1833), demande d'annulation de la vente de la maison curiale (an XII), Cession du droit de mitoyenneté d'un mur du presbytère (1864), tarif des droits revenants à la fabrique (1882), ordonnance retirant à l'abbé Henry sont tire de doyen (1883)
            Cimetière : translation (1849-1867), 1 plan, enlèvement des terres de l'ancien cimetière (1875), acquisition du terrain Châtelin (1880), exhaussement des murs (1880-1881), acquisition d'un corbillard (1901), Plan de répartition des concessions du nouveau cimetière (1905), agrandissement (1905), agrandissement de l'entrée (1931), Concessions (1929-1931) an XI-1938
          • 2 O 2892 Travaux communaux : appropriation de la mairie, de la justice de paix et de l'école primaire de Quarré (1846), réparations à la mairie, à l'église et au presbytère (1862), réparations à l'église et à la mairie (1868)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1892-1901) 1846-1901
          • 2 O 2893 Eau : construction d'un lavoir-abreuvoir au hameau de Villiers-les-Potots (1910-1921), adduction en eau potable à Quarré (1931) $Éclairages : délibérations relatives à l'éclair age public (1891-1905), marché de gré à gré pour l'installation de l'éclairage public des rues (1927-1928) 1891-1931
          • 2 O 2894 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1828-1931), droit d'usage dans les bois communaux (1811), division par moitié des bois de Quarré à l'état et au comte de Chastellux (1831), Concession temporaire de prise d'eau et de carrière (1865-1906), Location de la chasse (1908), Concessions de passage temporaire (1928-1940), aménagement de la forêt communale (1932), affouages (1927-1932), établissement des foires (1818), droits de place (1857-1914) 1811-1932
          • 2 O 2895 Affaires diverses : répertoire des actes susceptibles d'enregistrement (1846), don de M. Châtelain pour achat d'une horloge (1878), Plaintes diverses (1897-1921) 1846-1921
          • 2 O 4666 Extraits de délibérations budgétaires (1874-1940) 1874-1940


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