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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Quincerot
          • 2 O 2904 Personnel : nominations et traitements 1875-1939
          • 2 O 2905 Mairie, École : réclamation de l'instituteur relative à son traitement (1806-1810), demande de maintien de l'instituteur dans ses fonctions (1810), Construction d'une mairie et école (1847-1854), 2 plans, réclamation du sieur Jacquinot pour paiement de travaux effectués à l'école (1853), demande de concession de livres à la bibliothèque scolaire (1872), réparations au logement de l'instituteur (1878), désaffectation d'une cloche de l'église pour transfert à l'école (1907-1908), appropriation de l'école mixte (1910-1922), Projet d'échange d'un terrain avec le jardin de l'école (1933) 1806-1933
          • 2 O 2906 Autres bâtiments civils et équipement 1813-1905
          • 2 O 2907 Église : devis des travaux à l'église (an XIII-1806), travaux de reconstruction (1846-1857), 3 plans, expertise pour constatation de malfaçons (1858-1860), réclamation de l'architecte pour paiement d'honoraires (1846-1857), travaux de maçonnerie et de couverture (1931-1934)
            Presbytère : acquisition et appropriation (1826-1837), action en justice contre le sieur Bidault pour malfaçons dans les travaux exécutés (1842-1844), Poursuites du sieur Rémi Roze envers la commune pour l'entretien du jardin (1875)
            Cimetière : concessions (1867-1931), 2 plans, réclamations du conseil municipal et du conseil de fabrique de la propriété du brancard (1902-1906), établissement d'un nouveau cimetière (1901-1906), 3 plans an XIII-1931
          • 2 O 2908 Assurances, Contrats pour les bâtiments communaux 1928
          • 2 O 2909 Éclairages : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et l'éclairage public des rues 1928-1931
          • 2 O 2910 Biens communaux, bois et revenus : aménagement des bois communaux (an X), Coupe extraordinaire de bois (1872), affouages (1926-1932), Location de la chasse (1868-1887), Location des boues de la mare (1874-1875)
            Vaines pâture (1873-1911) an X-1932
          • 2 O 2911 Affaires diverses : suspension du maire (an XIV-1809), gestion du maire (an VIII-1809), secours accordés aux habitants incendiés le 24 septembre 1819 (1819-1821), Plaintes du curé contre le maire (1883), Pourvoi du curé contre un arrêté municipal (1906-1910) an VIII-1910
          • 2 O 4668 Extraits de délibérations budgétaires (1872-1939) 1872-1939


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