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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Roffey
          • 2 O 2930 Personnel : nominations et traitements 1854-1939
          • 2 O 2931 École : acquisition et appropriation d'une maison pur servir d'école (1831-1834), réparations à faire à l'école (1848), 1 plan, Construction d'une maison commune et école (1851-1856), indemnité de logement de l'instituteur (1854-1856), subventions accordées pour entretien de l'école et achat de mobilier (1858-1860), reversement par l'instituteur de la gratification accordée (1890-1891), reconstruction de sanitaires et de la fosse d'aisance (1925-1926), 1 plan 1831-1926
          • 2 O 2932 Autres bâtiments civils et équipement 1822-1939
          • 2 O 2933 Église : état des réparations à faire à l'église, au cimetière et au presbytère (an XI-1838), autorisation accordée à la fabrique d'ester en justice contre le sieur Maillot pour paiement de fourniture d'ornements (1853-1854), différend entre le conseil municipal et le curé relatif à la célébration des offices (1872), réparations au clocher (1874-1879), 1 plan, réparations à faire au clocher et à l'église (1889), tarif des oblations (1903-1904)
            Presbytère : réparations à faire (1902-1904)
            Cimetière : autorisation accordée à Mme Manteau de construire un caveau dans sa propriété (1876), 1 plan, Concessions (1878-1897), 2 plans, translation (1892-1898), 6 plans, achat d'un corbillard (1899), exhumations des corps de l'ancien cimetière (1907-1909), déblai de l'ancien cimetière et appropriation des abords (1908-1910), Concessions (1928-1932) an XI-1932
          • 2 O 2934 Travaux communaux : construction d'une chambre à four et de murs de clôture de l'école (1862-1864), 1 plan, Canalisation du ru de Vau (1933-1934)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1890-1932) 1862-1932
          • 2 O 2935 Eau : travaux d'alimentation en eau potable 1923-1937
          • 2 O 2936 Biens communaux, bois et revenus : vente de noyers (1868-1873), vente de saules et peupliers (1868-1902), abandon du droit de chasse (1911-1918), bornage de terrains communaux (an VIII), échange de terrains (an IX), Contestation entre la commune et le sieur Alépée relative au moulin de Charey (1821-1830), 2 plans, Concession de terrains à la compagnie du chemin de fer (1847), aliénation de terrains inutiles (1866-1876), acquisition d'un bâtiment destiné à servir de refuge aux voyageurs et de remise au corbillard (1899)
            Vaines pâture (1853-1855) an VIII-1918
          • 2 O 2937 Affaires diverses : différend entre le maire et le sieur Dorotte, ancien receveur municipal, relatif à une demande de révision des comptes (1876), acquisition d'une carrière pour extraction de pierre (1901), 1 plan, extraits de délibérations (1904-1907) 1876-1907
          • 2 O 4671 Extraits de délibérations budgétaires (an 7-1939) AN 7-1939


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