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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Ronchères
          • 2 O 2946 Personnel : nominations et traitements 1874-1939
          • 2 O 2947 Mairie : location d'une salle 1850-1851
          • 2 O 2948 École : suspension du conseil municipal pour refus de vote du traitement et du logement de l'instituteur (1847-1855), acquisition et appropriation de l'école (1848-1866), réclamation de ses honoraires par l'architecte (1851-1858), Location d'une maison pour servir de logement à l'instituteur (1850-1853), nomination d'une directrice des travaux à l'aiguille (1869-1877), Concessions de livres pour la bibliothèque (1880-1881), réparations (1885), marché de fournitures scolaires (1897), Construction de lieux d'aisances (1884-1885), appropriation du logement de l'instituteur (1892-1899), établissement d'une cour (1902-1903), acquisition d'un terrain pour servir de jardin à l'instituteur (1906-1907), 1 plan, appropriation de l'école et établissement d'un préau couvert (1907-1911), acquisition de mobilier scolaire (1913), Projet de réfection de la toiture (1924) 1847-1924
          • 2 O 2949 Autres bâtiments civils et équipement 1879-1932
          • 2 O 2950 Église : adjudication de travaux (1820), imposition extraordinaire pour travaux à faire à l'église (1833-1835), Construction de bancs (1862-1863), réfection de la toiture (1902-1930), vente des orgues pour couvrir les frais de réfection du clocher (1930-1934)
            Cimetière : projet de translation (1854), 4 plans, translation (1869-1875), 1 plan, Concessions (1873-1931), 1 plan, nivellement de l'ancien cimetière (1879-1882), Construction d'un drain (1901-1902), 1 plan, entretien du cimetière (1927-1937) 1820-1937
          • 2 O 2951 Travaux communaux : traité entre la commune et le sieur Beaujard au sujet de la construction d'un puits (1865-1866)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1903-1938) 1865-1938
          • 2 O 2952 Biens communaux, bois et revenus : ventes de coupes de bois (1864-1927), adjudication de la chasse (1911-1923), demande d'ester en justice contre le sieur Morisset pour paiement d'une somme de 345 F. suite aux réquisitions de guerre (1816-1817), adjudication de terres (1839-1849), aliénation de biens communaux (1847-1864), transaction avec le sieur Lacour relative à un droit de passage sur une propriété communale (1866), bail des biens de l'église (1920-1930) 1816-1930
          • 2 O 2953 Affaires diverses : établissement d'un travail à ferrer les bœufs sur la place public (1840), suspension du maire (1902-1903) : fourniture de pain aux indigents (1912-1913), achat d'une pompe (1921) 1840-1921
          • 2 O 4673 Extraits de délibérations budgétaires (1844-1940) 1844-1940


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