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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Rousson
          • 2 O 2962 Personnel : nominations et traitements 1872-1939
          • 2 O 2963 Mairie : location d'une chambre pour le cabinet du maire (1829), Pose d'une pompe sur le puits (1892) 1829-1892
          • 2 O 2964 École : acquisition et appropriation d'une maison d'école (1838-1851), 4 plans, traitement de l'instituteur (1877-1879), agrandissement de la maison d'école (1875-1882), Création d'une école public de filles (1884), acquisition de mobilier (1888), travaux (1897), acquisition d'un terrain pour l'établissement d'une cour (1912), installation d'une pompe sur le puits de l'école (1913), achat de mobilier scolaire (1922), acquisition d'un immeuble et travaux d'aménagement (1933-1937) 1838-1937
          • 2 O 2965 Autres bâtiments civils et équipement 1875-1938
          • 2 O 2966 Église : restauration (1828), refonte de la cloche (1858), restauration (1899-1933), destination des objets garnissant l'église en cas de désaffectation de l'église (1921)
            Cimetière : réparations aux murs (1837), translation et construction de murs (1866) , 1 plan, Concession gratuite pour la sépulture de M. Vaudoux (1879), vente des matériaux des murs de l'ancien cimetière (1884), vente des portes de l'ancien cimetière (1885), travaux de déblaiement de l'ancien cimetière (1892), enlèvement de la croix (1904), Création de nouvelles concessions (1917), tarif des concessions (1920-1926), Pose d'une pompe dans le cimetière (1930), Concessions (1927-1930) 1828-1933
          • 2 O 2967 Travaux communaux : réparations aux murs du cimetière et à l'église (1817), agrandissement de la place de l'église (1901)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1920) 1817-1920
          • 2 O 2968 Eau : règlement d'eau pour l'irrigation des prés (1820), règlement d'eau du ruisseau de Rousson (1869), réclamation relative à l'usage de l'eau d'un puits (1911) 1820-1911
          • 2 O 2969 Biens communaux, bois et revenus : ventes par divers à la commune (1869), vente d'un terrain à la commune par M. Jugnot (1905), vente d'une grange par M. et Mme Lepagnol à la commune (1929), vente d'une maison par Mme Bisson et ses enfants à la commune (1933), arrêté relatif à la coupe du bois sec dans les plantations d'acacia (1887), ventes de peupliers (1894-1913), abandon du droit de chasse (1895)
            Vaines pâture (1889) 1869-1933
          • 2 O 2970 Affaires diverses : réclamation contre le projet de réunion de la commune de Rousson à celle de Villeneuve-sur-Yonne (an XII), gestion occulte du maire (1875), ventes d'herbes et de pierres (1878-1884), Plainte relative aux séances de conseil municipal qui ne sont pas publics (1888), Cession d'un droit de passage (1924) an XII-1924
          • 2 O 4674 Extraits de délibérations budgétaires (1874-1939) 1874-1939


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